La ruralité

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  • Publié le : 23 mars 2011
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La ruralité
Après les années 50 on se rend compte qu’on ne peut pas développer les productions mais il y a des impératifs économiques qui apparaissent: avec 1) l’excédent agricole, càd qu’il y a eu l’atteinte de la limite de capacité de ceux qui peuvent acheter.Parallèlement, la communauté européenne intervient en matière agricole il y a dans le traité deux chapitres dans ce domaine et la communauté a une forte aide au niveau des prix, ce qui encourage à produire mais qui est en mm tps un inconvénient, cela déconnecte le prix entre le rapport entre l’offre et la
demande.
Ce mécanisme perdure jusqu’au années 70 et la 1ere crise économique apparait et on nepeut plus se permettre de laisser une situation anti économique perdurer (produire pour produire) on a commencé tant sur le plan national que communautaire à mettre en place une politique agricole raisonnée.
- Il ya eu des directives d’orientations (qui fixent les orientations que doivent suivre les différents Etats ) et
- au niveau des Etats la France a adopté un certain nombre delois d’orientation pour aménager la politique agricole. Cette nouvelle approche fait partie du plan de développement rural.
- Dans ce cadre là on essaie de limiter les production en mettant en place une politique de quota qui peut toucher le lait par ex et si ce quota est dépassé il y a des pénalités.
2) On repart dans le jeu de la rencontre de l’offre et de la demande et il n y a plusd’aide aux produits qui permettent de maintenir le prix. Mais il subsiste des aides au revenu( subvention des agriculteur pour aider les agriculteurs pour maintenir un niveau de vie).
Dans la même période on essaie
- de réduire les surfaces cultivable en incitant les agriculteurs a cesser leurs activités ,
- à prendre leur retraite,
- à ne pascultiver toute leur exploitation en mettant en place des jachères (reposer les terres).
Mais en contre partie il y a des subventions pour les agriculteurs ( 15 de sa jachère, il a l’équivalent en contre partie) avec bien sûr des contrôles.
On est dans le système de maitrise des agriculteurs avec des structures de productions.
En contre partie de ces contradictions, l’Etat met en placel’aide au revenu; le droit rural doit gérer ce objectif, d’où le code rural.
L’objet du droit rural
1er objet du droit rural
Ce sont les activités agricoles art L311-1c r << le droit rural c’est d’abord le droit des activités agricoles>>.

Sont réputées agricoles:

- toutes les activités correspondant à la maitrise et à l’exploitation d’un cyclebiologique de caractère végétale ou animale et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au développement de ce cycle ainsi que ,

- les activités agricoles exercées dans le prolongement de l’acte de production ou

- qui ont pour support l’exploitation; les activités agricoles ont un caractère civ. L’idée c’est de donner une définition large pour saisir plusd’activité dans cette définition et de prendre en compte la grande diversité d’activité agricole.
On peut considérer qu’ il y a des activités agricoles par nature et d’autres dites dérivées.
Celles par nature : c’est quand on parle de la maitrise et exploitation d’un cycle biologique, végétal ou animal. C’est donc toute les productions traditionnelles mais également les productionsdétachées du sol notamment les cultures hors sol, mais aussi le cycle de production peut être maitrisé par une seule personne mais il peut n’être que partiellement maitrisé.
Celles dites dérivées: ce sont celles qui sont le prolongement de l’acte de production, de l’activité principale soit qui ont pour support l’exploitation agricole.
Il faut que ce soit...