La regle de droit : C'est une règle qui a pour objet d'organiser la vie en scté et les relation entre les membres qui la compose. La regle de droit n'est pas la seule regle de vie en scte, il y a les regles religieuse, de bienséance. Cmt reconnaitre la règle de droit parmi les autre règle de vie en scté qui ont une vocation sociale ?( L'ensemble des règles de droit régissant la vie en scté) Si on etudie les differents caractere de la regle de droit, on constate que certains aident a la definir, mais ne sont pas specifique a la règle de droit. Ce sont des caracteres généraux. Il existe un caractère, le caractère spécifique à la règle de droit, qu'on appelle la coercition étatique.
Une coercition étatique signifie une contrainte émanant de l’Etat. Ce qui caractérise la règle de droit et qui la distingue de toutes les règles est que c’est la seule règle qui est rendue obligatoire et sanctionnée par l’Etat. En effet, tout règle de conduite comporte une sanction.
Comment imposer une règle s’il ne se passe rien quand on ne la suit pas

La frontière entre le droit et la morale est qu’une sanction est donnée si l’on ne respecte pas la loi. Elle est parfois floue, c’est que l’on appelle les obligations naturelles, un devoir de conscience qui autant que tel ne peut pas faire l’objet d’une exécution forcée. Au départ, l’obligation n’est que morale et donc l’Etat ne peut pas ne peut pas contrer son exécution.
Exemple: une aide alimentaire donnée à un frère ou une sœur, aucune règle de droit n’impose de venir au secours de ses frères et sœurs. Il n’existe une obligation alimentaire qu’entre parents et enfants et conjoints.
Mais, si une personne exécute volontairement ce qui n’est qu’au départ qu’une règle morale, l’obligation devient juridique, imposée par le droit, par une règle de droit qui a deux conséquences : on ne peut pas demander la restitution ce qu’on a versé et puisqu’elle est devenue juridique, il est désormais tenu de l’exécuter. S’il ne