La résolution judiciaire du contrat
Cependant, lorsque cette première approche a été dépassée, afin d’approfondir l’analyse de l’institution, des difficultés sont rapidement survenues. Ainsi, comment expliquer que le juge dispose d’un pouvoir de mettre fin au contrat à raison d’une inexécution ? En d’autres termes, quel est le fondement de la résolution judiciaire ? A s’en tenir à la lettre de l’article 1184 du Code civil, la résolution judiciaire reposerait sur la volonté tacite des parties.
En effet, ce texte dispose, en son alinéa premier, que « la condition résolutoire est toujours sous-entendue dans les contrats synallagmatiques, pour le cas où l'une des deux parties ne satisfera point à son engagement » (souligné par nos soins). Cependant, une telle explication semble artificielle : dans nombre de cas, les parties n’ont pas songé à une telle éventualité. Il fallait donc trouver un autre fondement à cette institution clairement consacrée par la loi. La théorie de la cause a alors été utilisée. Il est vrai qu’elle permet notamment d’expliquer pourquoi la résolution judiciaire est rangée parmi les sanctions particulières aux contrats synallagmatiques, c’est-à-dire aux contrats qui