La sarl (cours l3)
Le droit français a consacré 2 structures permettant d'éviter la lourdeur de la Société Anonyme qui est également une société à risque limité et les risques des sociétés à risques illimités:
En 1925 la SARL
En 1994 la société par actions simplifiées. Il y a donc 3 société à risque limité. Il y a une évolution au sein de ces sociétés. La 1ère est la SA. Jadis, qui disait société à risque limité comprenait société de capitaux. Les sociétés de capitaux ne répondant qu'à un modèle économique intéressant pour les grosses activités, on a progressivement mis en place d'autres structures, qui, du coup, brouillent ce schéma d'origine puisque les autres structures mises en place sont des sociétés sa caractérisant par l'existence d'un intuitu persona ou la possibilité d'un intuitu personae.
Ainsi, désormais, dans les sociétés à risque limité on a la société de capitaux, et 2 sociétés de personne. De sorte qu'on va avoir un schéma d'origine qui se brouille. Du coup, dans les sociétés de personne, on va trouver des choses communes avec les sociétés déjà étudiées (sociétés de personne pures).
Chapitre 1: La SARL :
La SARL est une société singulière à plusieurs égards. Ses organes sont particuliers puisque, dans la plupart des sociétés classiques, c'est la pratique du Moyen Age qui a amené à ces sociétés ou, en tout cas la Révolution Français alors que pour la SARL c'est très différent, elle a été importée en droit français assez récemment, en 1925, elle est inspiré d'une société en droit allemand créée en 1892.
La SARL a connu un succès considérable. C'est aujourd'hui la société commerciale la plus répandue en France, bien que dans les dernières années, on commence à voir de plus en plus se développer des SAS.
La SARL a eu un tel succès du fait de sa caractéristique principale :
Faire profiter ses associés d'une limitation de responsabilité, c'est à dire qu'ils ne sont responsables du passif social qu'à hauteur