Séance 1 :
Thème : La règle de droit
Exercice : Dissertation
Sujet : La spécificité de la règle de droit Introduction
L’ordre et la cohérence de la vie en société ont toujours été assuré par des normes de conduites sociales telle que la religion, la coutume, la morale ainsi que la règle de droit, qui étant une règle de conduite sociale comme les autres garde quand même une certaine spécificité.
C’est sans doute dans ce contexte que s’inscrit le sujet en nous orientant sur la spécificité de la règle de droit. Ainsi la règle de droit peut être définie comme une norme de conduite sociale dont la violation se fait l’objet d’une sanction.
La règle de droit étant une norme de conduite sociale autant que la morale, la religion et la coutume ; nous axerons essentiellement notre étude sur ce qu’est une règle de droit et ce qui fait sa spécificité.
Dans ce cadre à travers une allure interrogative, se pose la question de savoir quelle est la spécificité de la règle de droit ?
Cependant avant d’apporter des éclaircissements sur cette question, il ne faut pas perdre de vu que ce sujet regorge d’un intérêt théorique dans la mesure où des auteurs classiques comme modernes se sont prononcés dans des points de vu différents par rapport à la notion de règle de droit. Mais aussi l le sujet comporte un intérêt pratique dans la mesure où elle va permettre une distinction de la règle de droit par rapport aux autres normes de conduite sociale.
Ainsi à la lumière de ces intérêts nous essaierons dans une approche explicative d’aborder dans une première partie le caractère général de la règle de droit (I) puis dans une seconde le caractère coercitif de la règle de droit (II).
I /La généralité de la règle de droit
La généralité de la règle de droit s’illustrera par le fait qu’elle soit une norme de conduite sociale (A), puis par le fait qu’elle soit une norme impersonnelle (B).
A/La règle de droit ; norme de conduite sociale Parmi tant d’autres elle est une norme