La structure juridique selon Hans Kelsen

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  • Publié le : 12 mars 2014
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La structure de l'ordre juridique selon Hans Kelsen.

Quelle vision possède Hans Kelson sur la structure de l'ordre juridique?

Intro :
Phrase accroche ?
Qui est Hans Kelson :
Def ordre juridique : Par exemple, le droit privé, le droit interne, le droit international, le droit de l'union européene, sont des ordres juridiques.

"L'ordre juridique n'est pas un système de normesjuridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposées, une pyramide ou hiérarchie formée d'un certain nombre de couches de normes juridiques" selon Hans Kelsen dans son oeuvre Théorie pure du droit. Dans un sens plus commun l'ordre juridique est définit comme des règles juridiques qui sont regroupées en secteurs ou ordres qui comportent en leur sein l'ensemble desprincipes et de la réglementation répondant à une idée juridique et sociale.
Depuis la Constitution de 1958 le Conseil constitutionnel assure la supériorité effective de la celle ci sur la loi, faisant d'elle la norme fondamentale.
Hans Kelsen est un célèbre juriste du XX siècle, il possède sa propre vision de l'ordre juridique, selon lui le droit s'organise en structure hiérarchisées des normes,qui correspondrait à une pyramide des normes. Quelle vision porte on sur la structure de l'ordre juridique selon Hans Kelsen. Dans un premier temps on verra la célébre structure pyramidale de la hierarchie des normes et ensuite la remise en cause de celle-ci par un nouveau paradigme en réseaux

I/ La célèbre structure "pyramidale" de la hiérarchie des normes.

La vision pyramidale de lahiérachie des normes est une structure juridique qui permet la clarté et évite la confusion. Hans Kelson son auteur a tenter grace à elle de fonder le droit sans faire appel à la morale afin d'élaborer une science véritable du droit qui ne fait pas appel à la subjectivité
A- principe pyramidal :

L'ordre juridique est définit par Hans kelsen comme un édifice à plusieurs étages superposés, en quelquesorte une pyramide, d'un certain nombre d'étage équivalant a des couches de normes juridiques.
La théorie de la pyramide repose donc sur le fait que l'ordre juridique ne place pas les normes au même niveau, il se base donc sur une hiérarchie normative.
En effet une norme ne peut être considérée comme valide que si elle est conforme à sa norme supérieur. Si l'on pousse se raisonnement de lahiérarchie des normes on arrive même à une norme dite fondamentale. Elle equivaut au fondement de la validité suprême et scelle l'unité de ce systeme de création.
Dans la pyramide la norme la plus importante pour de nombreux pays est la la Constitution, en dessous de laquelle se trouve les accords internationaux puis les lois nationales. Le droit consitutionnel serait pour chaque Etat le droitconstituant du droit.
Cependant ce système n'est qu'applicable dans les Etats à Consitution rigide car elle possède une force juridique particulière et supérieur qui oblige les autres normes à la respecter.

La structure de la hiérarchie des normes est claire d'un point de vue juridique interne mais lorsqu'on passe à un degré international on remarque que la place du droit communautaire n'est pasparfaitement établie.

B- La place du droit communautaire dans la hiérarchie des normes
Un important débat a lieu actuellement sur la place du droit communautaire dans la hierarchie des normes en droit Francais. Les effets divergent en effet quant à la place du droit international face aux constitutions. Actuellement en France, la jurisprudence accorde la suprématie de la Constitution surle droit international.
Du point de vue de l'ordre juridique international, la primauté reviendrait donc au droit international rendant les traités internationaux comme un acte juridique supérieur. Si l'on en suppose donc ça primauté il constituterait un mètre de la régularité de toutes les normes étatiques, un ordre juridique suprême, même à la Constitution. Car d'après les règles du droit...
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