Séparation, justification et répartition des pouvoirs.
(Séance n°5 et 6)

I. La séparation des pouvoirs.

A/ La séparation.

La séparation des pouvoirs, est une idée de Montesquieu afin de lutter contre l’arbitraire et le despotisme. Qui lui même s’inspire du modèle anglais. Cette théorie repose sur la répartition des fonctions entre les organes qui sont indépendant les uns des autres, chacun représente un démembrement du pouvoir.
Il distingue le pour voir de faire les lois, de les exécuter, et enfin de juger les crimes et les conflits.
Il se méfie d’un pouvoir trop puissant et concentré en une seule main, et cherche à établir un gouvernement modéré. C’est un principe négatif, il est définit par ce qui ne doit pas être.

Montesquieu : « C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » , De l’esprit des lois. Le pouvoir doit limiter le pouvoir : mécaniquement.

Cette séparation est justifiée du fait que la souveraineté appartient à la nation mais elle ne peut l’exercer directement, elle doit donc désigner des représentants. Si l’organe les représentant possède tous les pouvoirs, il risque de confisquer la souveraineté. Ainsi la séparation, permet une représentation de la souveraineté, aucun organe ne peut prétendre représenter la nation dans son ensemble.

D’après Léon Duguit, il faut cependant que ces pouvoirs ne soient pas isolés et collaborent, sinon cela donne lieu à des conflits inévitables, qui aboutiraient à la paralysie de l’Etat.

La séparation rigide : Les organes sont spécialisés, chaque autorité à une seule fonction. Les pouvoirs sont à l’abri d’une révocation d’un autre pouvoir. Les individus de chaque organe ne peuvent être nommé. Les organes ont une autonomie financière.

EX : Les Etats-Unis, Le président ne peut pas dissoudre le congre, et réciproquement le congre ne peut faire jouer sa responsabilité politique.

La séparation souple : Les pouvoirs ne sont pas spécialisés, et ne sont