La theorie du droit constitutionnel

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  • Publié le : 17 avril 2011
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Séance du 17/02/10

Introduction

Le cours de droit constitutionnel revêt de plusieurs appellations, il peut s’agir du droit constitutionnel ou de l’institution politique et droit constitutionnel. Donc, la matière peut avoir un double titre.

• Existe-t-il un intérêt dans le choix du titre ?

Le choix d’un titre peut renvoyer à une démarche méthodologique qui utilise une approchedifférente. Le titre n’est pas arbitraire, si on opte un titre, le titre renvoie une partie prix méthodologique, ce qui explique la variété des titres des manuels relatifs au droit constitutionnel. Les manuels sont nombreux d’un manuel à l’autre les spécificités se dégagent la matière constitutionnelle connait des controverses des débats entre les constitutionnalistes eux même.

• Qu’est ce quequi la spécificité du droit constitutionnel par apport à des discipline du droit civil commercial, administratif que même que le droit constitutionnel est lui-même un droit ?

• Le droit constitutionnel est il assimilable aux autres matières du droit en fait, le droit constitutionnel est-il un droit au sens le laisse penser le titre ?

La réponse est relative car la réponse à cette questionrenvoie à la conception qu’on se fait du droit.

• Qu’est ce qui fait la spécificité du droit constitutionnel ?

Le droit constitutionnel est un droit politique.

A= Qu’est ce que le droit ?

Le droit est généralement défini comme étant une règle, une règle de droit est assortie d’une contrainte s’impose aux particuliers. La contrainte est un élément fondamental du droit.

1- Ledroit constitutionnel est il assortie de contrainte générale la réponse est oui, l’Etat dispose d’un pouvoir de coercition, seul l’Etat dispose un pouvoir de contrainte.

Un Etat qui ne dispose pas de contrainte sur son territoire c’est un Etat faible.

2- le droit est un ensemble de règles assorties de contrainte, les rapports inégalitaires ne débouchent pas sur des rapports arbitraires.B= Qu’est ce que les rapports arbitraires ?

Il appartient à la constitution de fixer, de codifier les rapports entre Etat et citoyens en principe sont déterminés par la constitution. Toutes les constitutions débutent par reconnaissance des droits une consécration des droits, car les 1ère constitutions 1787 américaines, la constitution 1791 (1791-1793) françaises toutes ces constitutionsconsacrent des développements importante à la reconnaissance de ces droits et de repousser l’arbitraire et le despotisme. Une constitution qui ne connait pas des droits ne fondamentaux relève pas du constitutionnalisme, les constitutions modernes ont émergés pour écarter l’absolutisme et pour écarter le pouvoir arbitraire, despotique.

L’Etat même disposant d’un pouvoir de contrainte unique, ce droitd’organiser et de limiter l’exercice de l’usage et de la force publique, et de l’usage public donc l’Etat doit se limité. Les constitutions modernes ont introduits les gouvernants qui sont choisis par les électeurs. Elles ont introduits du régime représentatif, suivant lequel l’ensemble du peuple ou plutôt par des électeurs. Les électeurs ont variés dans le temps, au départ seul les classes aisées,étaient électrices.

L’extension de l’Etat parlementaire c’est un Etat où existent des structures de représentation, des organes de représentation de la population cette structure de la représentation est le parlement généralement élus mais pas toujours.

C’est une compétition politique contre des organisations qui émergent, d’où le lien entre la constitution qui organise un Etat parlementaire.L’Etat parlementaire est ensuite élu à une élection qui met en jeu les partis politiques, supporte l’existence d’une forme de démocratie parlementaire.

-Le régime représentatif a introduit également un élément de la démocratie locale relève du processus, les élites locales sont choisies démocratiques par la constitution.

-la constitution organise une participation nationale et locale...
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