Facultés universitaires Saint-Louis Faculté des sciences économiques, sociales et politiques

MEMORANDUM SUR LE MONTAGE D'UNE OPERATION DE TITRISATION

Travail préparé par Antonio MARRA en vue de l'obtention du D.E.S en gestion des risques financiers année académique 1998/1999

Table des matières

Table des matières 2 Présentation du mémorandum 4
Partie 1: GENERALITES SUR LA TITRISATION 5 1.1. Définition de la titrisation 6 1.2 Formes de titrisation 7 1.2.1 Les Commercial Papers (C.P.) 7 1.2.2 Les Asset Backed Securities (A.B.S.) 7 1.3 Historique 9 1.4. Les intervenants dans une opération de titrisation 11 1.4.1. Le cédant (originator) 11 1.4.2. Le débiteur cédé 11 1.4.3. Le S.P.V 11 1.4.4. La société de gestion (management company) 12 1.4.5. Le Recouvreur (servicer) : 12 1.4.6. Le dépositaire (depositary): 13 1.4.7. L'agence de notation (rating agency) : 13 1.4.8. L'arrangeur (arranger) 13 1.4.9. Les organes de contrôles 14 1.5. Le 'credit enhancement' 15 1.5.1. L'accord de substitution 15 1.5.2. L'assurance-crédit ou garantie bancaire : 15 1.5.3. L'émission de différents types de parts : 15 1.5.4. Le surdimensionnement (overcollateralisation) : 16 1.6. Les avantages attendus d'une opération de titrisation 17 1.6.1. Pour les marchés financiers 17 1.6.2. Pour les établissement de crédits 17 1.6.3. Pour les entreprises commerciales ou industrielles : 18 1.6.4. Pour les investisseurs : 18
Partie 2 : LES PRODUITS DE LA TITRISATION 20 2.1. Les types de produits 21 2.1.1. Les 'Asset Backed Bonds' (A.B.B.) 21 2.1.2. Les 'pass throughs'