La titrisation

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  • Publié le : 30 juin 2010
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1. Les foLa titrisation : origine et essor de cette technique financiére.

1. Apparition et développement de la titrisation aux Etats-Unis.
2. La titrisation en France.
1. Le montage de l'opération de titrisation.

1. Le Fonds commun de créances (FCC).
2. Les grands acteurs d'une opération de titrisation.
3. Les principaux typesd'actifs titrisables par les établissements de crédit.
4. Une application concrète : le montage d'une opération de titrisation réalisée par le crédit lyonnais.
5. Le coût d'une opération de titrisation.
1. La titrisation et la gestion de bilan.

1. La titrisation et la gestion des fonds propres.
2. La titrisation : un accroissement despossibilités de financement.
3. Titrisation : une amélioration de la gestion des risques.
4. La titrisation et le reprofilage de la structure des résultats.
5. La rationalisation du métier bancaire.

L'actif d'une banque a longtemps été considéré comme étant la « somme des produits fatals de l'exploitation bancaire », la banque conservant à son actif de sonbilan le portefeuille d'actifs résultant de son activité commerciale passée et de ses relations avec sa clientèle. Il en est différemment aujourd'hui : la banque a su développer, à partir de l'utilisation de nouvelles techniques financières, une gestion dynamique de son bilan, en choisissant les actifs qu'elle souhaite conserver et ceux qu'elles souhaite céder. A ce titre, la techniquefinancières que constitue la titrisation, permet à la stratégie bancaire de prendre de nouvelles orientations.

Elles visent désormais à optimiser la nature des actifs, non plus en fonction des relations commerciales mais selon une approche globale de portefeuille, recherchant l'efficience des capitaux alloués. Les Etablissements peuvent ainsi améliorer leur rentabilité, limiter leurs risques, dégager denouvelles sources de financement et répondre plus aisément aux contraintes prudentielles. Tels sont les enjeux de la titrisation, qui est un des phénomènes les plus marquants de ces vingt dernières années dans le domaine de la finance internationale, et qui pourrait prendre à l'avenir encore plus d'importance. On entend par titrisation, « l'émission de titres négociables en s'appuyant ou pas surla capacité attendue d'une société privée ou d'un organisme public de rembourser sa dette, mais sur des perspectives de flux de trésorerie générés par des actifs spécifiques ».

Ce mémoire est destinée à mettre en exergue toute l'originalité de cette technique, de plus en plus répandue dans les établissements financiers. Afin de cerner les différents aspects, aussi bien juridiques que financiersde cette technique, nous étudierons, dans une première partie les origines de cette technique, puis dans une seconde partie, nous en analyserons le mécanisme à l'aide d'exemples concrets. Enfin, nous tenterons dans une dernière partie d'analyser en quoi la titrisation constitue un outil puissant de gestion de bilan pour les établissements de crédit.

Organismes de titrisation- la loi deLuxembourg

Le Luxembourg s’est doté en 2004 avec une loi relative à la titrisation qu’elle définit comme étant «  l’opération par laquelle un organisme de titrisation acquière ou assume, directement ou par l’intermédiaire d’un autre organisme, les risques liés à des créances, à d’autres biens, ou à des engagement assumés par des tiers ou inhérents à tout ou partie des activités réalisées par des tiersen émettant des valeurs mobilières dont la valeur ou le rendement dépendent de ces risques » ( loi du 22 mars 2004, art.1)

La titrisation peut être aussi traduite comme étant une opération financière qui permet à une société d’améliorer la présentation de son bilan et de se refinancer . Schématiquement un ensemble des droits dont il est lié un certain risque, souvent un portefeuille des...
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