I – Les Différents régimes de TVA

La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect, appliqué dans les achats et les ventes. C’est une importante recette pour l’Etat.

Durant ma période de mon stage j’ai traité certain aspect de cette comptabilité.

J’ai choisi de traiter la TVA car c’est une tâche importante effectuer pour chacune des sociétés. Le dossier fiscal représente une importante charges pour toutes les sociétés sur lesquels Monsieur BEN AMOR traite.

Ce dossier contient donc :

- la TVA - la Taxe Professionnel appeler CPE (contribution pour l’entreprise) - et la Taxe d’Apprentissage.

Se sont des taxes annuels calculé et payer alors que la TVA est calculé selon les différents régimes.

Il y a le régime réel qui permet a la société concerné de payer par trimestre la TVA.

Le régime mini réel qui permet de payer mensuellement la TVA.

Le régime simplifié qui permet aux sociétés de payer des acomptes afin de régulariser les charges. La déclaration de TVA CA12, traite ce régime. (Annexe).

Ils sont régularisés a la fin de l’année lors de l’établissement du bilan pour chaque société traité. (annexe)

Il fallait que je fasse attention au régime traite par la société sur laquels je travaillé. Toute ces vérifications m’on été très utile.

Au cours de son exploitation, l’entreprise facture la TVA sur ses ventes et paie aussi la TVA lors des acquisitions de biens et services. Elle se fait sur l’imprimé CA12, fourni par l’administration fiscale.

La déclaration de TVA CA12 est très importante car elle permet de régulariser la situation de la société auprès de