La V Republique
La Constitution de 1958 est le texte fondateur du regime de la V eme Rep. Cette Constitution est le 15eme texte Constit adopté en France depuis la Revolution.
Celle-ci a ete adoptée dans des conditions particulieres, afin de doté la France d’un regime Constituitonnel stable , efficace et democratique.
I. L’adoption de la Constitution de 1958
La premiere caracteristique réside dans la rapidité des délais de redaction des textes Constit. En 1958 lle projet de constitution a ete redigé entre le mois de Juin et le mois d’Aout , une Constitution ecrite dans des delais brefs.
A. Pourquoi en 1958 il a fallut ecrire une nouvelle Constitution ?
B. Qu’a t il fallut ecrire de nouveau dans le texte Constit?
A. L’ecriture de la Constitution en 1958
Une Constit n’est pas redigée comme une Loi , une loi constit est une Loi fondamentale. 1. Les raisons de l’ecriture :
Il y a deux types de raisons historiques qui expliquent l’ecriture de la Constitution en 1958.
Il y a une raison conjoncturelle et une raison stucturelle .
La raison conjoncturelle est la guerre d’Algérie , en Algerie le 13 Mai 1958 une émeute oblige le gouvernement a prendre des mesures pour retablir l’ordre public . Ce sont des raisons de coup d’Etat en Algérie qui justifient
Le conflit Algérien dure depuis des année , il commence en 1954 . En 1958 le gouv francais se trouve face a un conflit qu’il n’arrive pas a stabiliser. En raison de son incapacitée le Gouv démisionne le 28 Mai 1958 .
La IV eme Rep est un regime d’assemblée parlementaire. Cela signifie que les dirigeants de l’Etat , sont només par le jeu des alliances entre les parties politiques de l’assemblée nationnale. Cette caracteristique conduit a une forte instabilité gouvernementale. La France va connaître 20 gouvernements en 12 ans. Cette condition structurelle a nuit aux decisions , l’abscence de stabilité des gouv a engendré de l’inefficacité decisionnelle .
Le 1 Juin 1958 le general