Laflemme
Introduction
L’histoire du droit représente ce qui doit être en fonction de ce qui a été. Ce sens de la relativité dans l’étude de la norme constitue un élément juridique. Le droit des obligations est très marqué par les principes et les règles du passé. Les romains ont été un grand peuple de commerçant, en inventant l’économie moderne ils ont mis en place l’essentiel. Le droit romain a dépassé Rome, il a d’abord dépassé au plan géographique puisqu’il fut habilité dans tous les pays mais aussi au plan historique puisque des pans entiers du droit romain ceux sont retrouvés dans le code civil.
A l’heure de la formation d’un droit européen, cette uniformisation fait appel à des principes romains comme le droit de la concurrence.
A° le cadre du cours : le droit romain
Rome a été fondé en 753 avant JC. Le dernier empereur romain qui est justinien meurt en 563 ap JC. Les étapes de la formation du droit privé romain ne correspondent pas au période de la vie politique.
Les périodes : • En 753 av JC, avec la formation de Rome commence la royauté et elle dure jusqu’en 509 av JC, c’est la période la plus ancienne et la plus mal connue. • De 509 à 27 av JC, c’est la république. Rome est une petite cité conquérante ou le pouvoir est tenu par l’aristocratie qui contrôle le sénat. L’heure est a l’assimilation des peuples vaincus. Apparaît la distinction entre les latins c’est a dire les romains d’origine et les pérégrins qui sont des nouveaux vaincus. • 27 av JC à 565 ap JC, c’est l’empire. Au départ la façade républicaine n’a pas totalement disparu, le sénat en particulier est toujours en place. Cette période s’appelle le haut empire appelé aussi le principat. Il s’étend du 27 av JC jusqu’à 284 ap JC. Sous le principat, l’empereur n’est pas un maitre absolu il est simplement considéré comme le « meilleur des citoyens ». Le christianisme se développe dans une civilisation en pleine crise religieuse. Après le