Séance de Td :n°1 Exégèse : comprendre + expliquer l’article 1-Différence entre la société et l’association : on parle du partage de la bénéfices.-L’article 1832 : c quoi la société -Loi du 1er juillet 1901 :C quoi l’association -Similarités : - Mise en commun des bénéfices + on a 2 ou plrs personnes qui se mettent en commun + A chaque fois dans les 2 , on trouve des contrats (ce la signifie les statuts ) -Différences : on exclue le partage de bénéfice + On apport dans la sté les bien et l’industrie …afficher plus de contenu…

· Lors de la création de la société, je fais de l’économie .17 :09 · Les associés S’engagent à contribuer aux pertes Depuis 1944 , on peut créer une société tout seul , la première crée est la sté à responsabilité limité et auj+ on a la société par action simplifié .La différence entre la société et l’asso : - le but lucratif · La responsabilité large· 2 ou plrs personnes qui mettent en commun (les apports en numéraires, en nature et en industrie) c en fonction de la valeur de l’apport qu’on va avoir un certain niveau de la distribution des …afficher plus de contenu…

n a autre distinction , ceux avec l’objet civile et commerciel , qd l’objet et commerciale , les associés en gages sont responsable solidairement et indefinimenet comme la snc , quand l’objet est civile , les associes engages sont responsables chacun à jhaiteur de ses participations .Ici la ste est ostensible car le terme gérant public est apparue sur le journal , cette activite est com+ car on acjte des b+ immob et on le vend 0(civile = responsabilité limitée ).Partie 2 : Madame CamilleLa traduction ju+ pour protéger le créancier Madame Camille et mr conseille avaient fait pleins d’acte son prendre le soin de dire que il n’y a que un tier , cad les associes de madame camille ne seavient aps que il n’est que un tier Soxciete de fait =les gens se act like une societe de fait , ici mrcoensielle doit s’inquiete car il act like ul y a une societe de fait entre madame camille etr c comme une csociete de dans le cas de une ste com+ il risque que la demande de constatauion de se de créé