Le 11 septembre 2001 et le droit international

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  • Publié le : 8 mars 2010
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Le 11 septembre 2001 et le Droit International.
Ces attentats ont été vécus presque en temps réel par des centaines de millions de téléspectateurs à travers le monde, les images de l'avion heurtant la deuxième tour du World Trade Center ayant été diffusées en direct, ainsi que l'effondrement complet en quelques secondes des trois tours du WTC à Manhattan. Le choc psychologique a étéconsidérable au plan international. Ces attentats ont généré des effets puissants et persistants, notamment politiques et économiques
Les victimes directes de ces événements ont été chiffrées à 2 973 morts et 24 disparus.
Les attentats de septembre 2001 ont retenti dans le monde entier comme une prise de conscience général du danger que représentent les divers groupes terroristes. Cette prise deconscience se situe aussi au niveau du droit international qui certes n’a jamais ignoré la question du terrorisme mais n’a jamais été aussi porté sur la question que depuis ces attentats. La réaction a été rapide de la part de l’ONU (dont le siège se trouve d’ailleurs à New-York), figure principale de la réaction du droit international face à ces évènements, puisque dès le 12 septembre 2001 le Conseilde Sécurité des Nations Unies s’est rassemblé pour rédiger une résolution exprimant la compassion des Etats membres à l’égard des Etats-Unis et leur volonté plus forte que jamais de lutte contre le fléau qui a touché les Etats-Unis.
En effet, le 11 septembre a eu une conséquence sur le droit international mais dans quel sens et a-t-il servi à d’éventuels progrès dans la lutte contre leterrorisme/
Quelle a été l’influence des évènements du 11 septembre 2001 sur le traitement du terrorisme par l’O.N.U. ?
Les attentats du 11 septembre 2001 érigent le terrorisme en nouveau fléau international à éradiquer (I) et ainsi, le droit international a pris des mesures, a changé sa conception des principes de lutte contre le terrorisme ce qui a pu amener à certains dérapages (II)
I. Leterrorisme, nouveau fléau international
L’ONU prend le terrorisme en compte depuis longtemps (A) mais le 11 septembre 2001 a totalement modifié l’importance qu’elle lui accorde (B)
A. le terrorisme avant le 11 septembre 2001
Dans les années 50 et 60, les actes de terrorisme se multipliant, la communauté internationale décide d’adopter une démarche ponctuelle concernant le terrorismeinternational. C’est ainsi que tout un ensemble de conventions relatives à la sécurité de l’aviation voit le jour, conventions élaborées au sein de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).
Avec l’augmentation constante des actes de terrorisme à travers le monde, l’Assemblée générale adopte dès 1994, lors de sa résolution 49/60, des « mesures visant à éliminerle terrorisme international »
La résolution 49/60 a donc été suivie des résolutions 50/53 du 11 décembre 1995, 51/210 du 17 décembre 1996, 52/165 du 15 décembre 1997, 53/108 du 13 décembre 1998, 54/110 du 2 février 1999 et 55/158 du 30 janvier 2001.
Avant cette date, le Conseil de sécurité avait créé un puissant outil antiterroriste : le Comité 1267 – composé de tous lesmembres du Conseil – créé en 1999 par la résolution 1267 et chargé du suivi des sanctions contre les Taliban (puis contre Al-Qaïda en 2000). A la demande du Conseil de sécurité, le Secrétaire général a nommé une Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions pour venir en aide au Comité. Celle-ci comprend des experts du contre-terrorisme et des questionsjuridiques connexes, des embargos sur les armements, des interdictions de voyager et du financement du terrorisme. B. le 11 septembre 2001 ou la mobilisation des représentants du droit international contre le terrorisme.
Cette mobilisation est symbolisée par la résolution 1368 (2001) adoptée par le Conseil de Sécurité de l’ONU à sa 4370ème séance, le 12 septembre 2001 mais également...
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