Le bipartisme

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  • Publié le : 13 décembre 2010
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CHAPITRE II- LA JUSTIFICATION DU POUVOIR

Sous l'ancien régime, le roi détenait le pouvoir, il était lui-même souverain et la légitimité de son pouvoir reposait sur Dieu. A partir de la Révolution 1789, on veut abattre le fondement même de l'absolutisme, il va donc falloir trouver un fondement juridique au pouvoir. Depuis la révolution, on considère que la légitimité des gouvernants vient de cequ'ils sont censés exprimer une volonté qui n'est pas la leur, mais celle du titulaire véritable du pouvoir ( c'est à dire du souverain). Ceci va de paire avec l'institutionnalisation du pouvoir. Qui est le vrai titulaire du pouvoir? Le peuple, mais cette réponse était trop démocratique. § 2- La souveraineté appartient au peuple ou à la nation en effet, la réponse la plus simple serait de direque le peuple détient la souveraineté, et donc les gouvernants sont légitimes car ils exercent le pouvoir au nom du peuple, mais cette réponse était trop démocratique pour les révolutionnaire français de 1789 (propriétaire de terres), ils ont cherché à justifier le pouvoir tout en limitant l'influence direct du peuple sur les affaires politiques, et donc ils ont inenté une théorie beaucoup plus«tordue» A. l'opposition traditionnelle entre souveraineté nationale et souveraineté populaire 1°) La théorie de la souveraineté populaire Basée sur les travaux de J.J Rousseau et en particulier d'un ouvrage Le Contrat Social 1762, selon cette théorie; le peuple détient la souveraineté qui est l'ensemble des citoyens qui vivent à un moment donné sur le territoire de l'État, qui est l'unique titulairede la souveraineté. Le détenteur de la souveraineté est donc un être concret, cela implique une série de conséquence: comment s'exerce la souveraineté? Étant un être concret, le souverain ( le peuple) peut exercer le pouvoir lui-même, on justifie la démocratie directe* (système dans lequel le peuple se gouverne directement lui-même), le cœur du pouvoir est de voter la loi via référendum, laloi*exprime la volonté générale, selon Rousseau c'est donc la volonté du peuple qui se traduit par la loi. C'est la volonté de la majorité, mais Rousseau ne conçoit pas que la majorité est une dictature, car selon lui l'opinion minoritaire est la manifestation d'une erreur. Rousseau avait tout de même conscience qu'un tel système était impraticable, car il faudrait une cité de petite taille, donc iladmettait que la souveraineté ne puisse s'exercer directement à chaque fois, pour chaque acte du pouvoir. Il propose donc des aménagements dans l'exercice de la souveraineté du peuple. Il propose le recours au référendum* pour les lois les plus importantes, l'idée est qu'elles doivent être appliquées directement par le peuple. Mais pour les autres lois? Rousseau admet d'élire des délégués par lepeuple, ce sont des commissaires*( commission de la volonté du peuple), liés par le peuple par un mandat impératif* ( dans le cadre de ce mandat, les élus n'ont pas pour fonction d'exprimer la volonté du souverain à la place des électeurs sinon, il y aurait usurpation de la souveraineté pour Rousseau / il ne font donc qu'exposer la volonté des électeurs transmise par instructions, et agissent sous lecontrôle des citoyens). Dans son schéma le vote est considéré comme un droit, car chaque citoyen est détenteur d'une parcelle de souveraineté. L'électorat*, est l'aptitude juridique à voter, est un droit. On parle d'électorat-droit → suffrage universel. Dans notre histoire constitutionnelle, le principe de souveraineté populaire a été proclamé deux fois «la souveraineté réside dans le peuple» (la2ème

Constitution 1793, la 3ème de 1795) dans la pratique on affirme le principe mais on a pas tiré les conséquences, le mandat impératif est prohibé* dans les Constitution française et d'une manière générale dans les Constitutions occidentales. En 1795, on revient au suffrage censitaire, en opposition du suffrage universelle (symbolique).

2°) La théorie de la souveraineté nationale...
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