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LE CHÈQUE

INTRODUCTION

Paragraphe 1 : Principe

A) Définiton

B) Les conditions formelles 1) La forme générale 2) Les mentions obligatoires 3) Les mentions facultatives

Paragraphe 2 : Eléments d’analyse

A) Les autres caractéristiques 1) La provision du chèque 2) Justification de l’identité 3) Circulation de chèque

B) Systèmes de protection du chèque 1) Le système cambiaire 2) Le système bancaire 3) Le système pénal

ANNEXE

Extraits du Titre III du Livre III de la loi n 95 -96 formant Code de Commerce

Bibliographie

LE CHEQUE

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INTRODUCTION :

La monnaie scripturale se définit comme l’ensemble des dépôts à vue auprès du système bancaire. L’expression « à vue » signifie que les avoirs sont disponibles au gré de leurs titulaires, par simple jeu d’écriture au moyen de chèque, virement ou carte, et peuvent donc être utilisés sans délai pour effectuer des règlements.

Ainsi, les dépôts inscrits en compte sont des créances détenues par leurs titulaires auprès du système bancaire, du Trésor et de Poste Maroc.
Le développement de la monnaie scripturale par rapport à la circulation fiduciaire s’explique par la sécurité offerte par son utilisation et par la commodité et la sûreté des règlements qu’elle permet.

Les instruments qui permettent de faire circuler la monnaie scripturale et qui ne jouent qu’un