|Introduction au droit romain |
|Les sources formelles du droit romain. |

Introduction :

Définitions :

Sources formelles du droit : ses modes de formation, de production ; les formes données à l’expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions.

En droit romain, il existe six sources formelles : la coutume, la loi au sens large, les édits des magistrats ou le droit honoraire, les sénatus-consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence (pris dans le sens romain du terme et qui signifie « sagesse du droit », et qui équivaudrait aujourd’hui à la doctrine).

Les sources historique : soit apports juridiques divers qui contribuent à la formation d’un système juridique (ex le droit grec, source du droit romain), soit documents et matériaux qui permettent de connaître un système juridique (codification, épigraphe,...).

Les sources : événements ou courants de pensée (rel, éco, philo, socio-politique, géographique ) qui expliquent l’origine des règles de droit.

Droit romain : ensemble des règles et des solutions juridiques qui ont été élaborés au sein de l’Etat romain antique par les divers organes politiques qui se sont arrogé le pouvoir législatif et de surcroît, par qqes procédés originaux spontanés.

• « ensemble » : vision rétroactive, globale ; règles développées quantitativement et qualitativement pour donner un ensemble de règles.

• « règles et solutions juridiques » : le droit romain diffère du droit contemporain : le mode de pensée romaine était casuistique, c’est-à-dire donnant une réponse au cas par cas, de manière ponctuelle à un problème donné; d’où la multitude de sources différentes qu’ils possédaient

Toutefois, de tps à autre on observe un souci de généralisation