Chapitre 1 : Les incoterms
Introduction
L’exportateur qui doit expédier ses marchandises à l’international peut recourir à différents modes de transport : * Maritime : 90% du trafic mondial. * Aérien. * Routier : 80% du trafic en Europe.
On observe souvent la combinaison de plusieurs modes de transport. On parle de transport multimodal ou bien de transport combiné.
Lorsque la marchandise est destinée à un pays hors de l’UE (les pays tiers), il doit passer par la douane export et la douane import. Exportateur fait appel à un commissionnaire de transport pour l’aider dans sa démarche.
Au niveau de l’UE il n’y a pas de déclaration de douane il fait appel seulement a une commissionnaire de transport il n’y a pas de douane.
Les tâches de chacun : * Exportateur : Emballer * Commissionnaire de transport : Organiser le transport avec ses propres moyens ou bien en sous-traitant. * Transporteur : Prendre en charge, transporter et livrer. * Déclarant agrée en douane : Effectuer la déclaration d’exportation. * Importateur : Réceptionner les marchandises. Le cas échéant émettre des réserves si des dommages sont survenus.
Qui fournit les documents ?
C’est les incoterms (International Commercial TERMS) qui fournissent les documents, ce sont des usagers codifies.
Les incoterms
Définition
Inventé par les CCI pour faciliter les échanges internationaux pour définir les obligations du vendeur et de l’acheteur sur le triple plan : paiement, risque, document à fournir. Les incoterms changent tous les 10 ans pour les adapter au monde actuel, sécuriser les frets et suite à la disparition des documents papiers. Les incoterms ne règlent pas le problème de transfère de propriété juridique c’est le contrat de vente qui règle ce problème. Les entreprises ne sont pas obliger de les utiliser mais elles le font pour la plupart mais les utilisent mal parfois.
Les incoterms 2010
Il y en a 11 répartis en 2 familles : les polyvalents et les maritimes (et