Le concubinage

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  • Publié le : 23 février 2010
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 Le Concubinage

Le concubinage est la 3e forme de couple que le droit français reconnait. La forme la plus élaborer était le mariage. Ensuite le PACS propose un modèle très attractif. On va se rendre compte que le concubinage est le parent pauvre des couples. Il y a une forme de couple qu’on prendra pas en compte, qui ressemble au concubinage, ce sont les couples sauvages, difficile dequalifier juridiquement. Mais ce que l’on peut dire c’est que grosso modo c’est que les règles qu’on leur appliquera ressembleront a celle du concubinage. En vertu de l’article 515-8 est une union de fait caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes différend ou de même sexe qui vivent en couple. Cet article est le seul du code civil quitraite du concubinage et il est parvenu très tardivement dans le code car il y est entré par la loi de 1999 relative au PACS et au Concubinage. Avant les concubinages n’était pas reconnu par le code civil. Napoléon considéré que les concubins ignorer la loi, donc la loi ignorer les concubins.

Par conséquent l’union d’un homme et d’une femme se caractérise par une communauté de vie stable. Celaexclu les relations précaires ou épisodiques. A proprement parlé, si on cherche, il n’y a pas de statut spécifique du concubinage. Néanmoins à travers les grands mécanismes on peut dégager un corps de règles qui intéressent les concubins.

Il faut raisonner sur le fait que le concubinage est une situation de fait et voir les conséquences pour les concubins eux-mêmes et pour les tiers.Chapitre 1 les rapports entre concubin

I les rapports entre concubins en court d’union

Il n’y a pas de statut juridique propre au concubinage. Les rapports qu’entretiennent les concubins sont les même que les rapports entre deux étrangers. Il n’y a qu’un lien de fait pas de lien de droit. Il faut écarter la tentation d’appliquer au concubinage les règles du mariage, il n’y a entre concubin aucundevoirs de fidélité, aucun devoir de secours, pas de contribution aux charges du ménage. Donc chacun supporte les dépenses de la vie courante. Il n’y a pas d’obligation alimentaire entre concubin ni entre un concubin et les enfants de l’autre. La solidarité pour dettes ménagères n’est pas applicable aux concubins. Chaque concubin est tenu seul des dépenses de la vie courante sans possibilité derecours contre l’autre. On raisonne comme si les personne étaient étrangères, il y aura des relations d’intérêt mais pas plus que si on achète un bien avec un proche (faire valider par flore).

II les rapports entre concubins a l’issue de la rupture de l’union.

A partir du moment qu’on est dans une situation de fait, la rupture du concubinage peut être rompu librement de façon unilatérale parun des concubins.

A la solution de principe.

Le principe est celui de la liberté de rompre ce lien de concubinage. Chaque conclusion peut a tout moment reprendre sa liberté. Ce droit existe quand bien même l’autre concubin serait dépourvu de ressources. En effet le concubin de la rupture n’est pas tenu de lui verser quoi que se soit pour la seule raison qu’il serait à l’initiative de larupture. On l’exprimer en général en disant que la rupture ne saurait à elle seule justifier un droit à réparation dans la mesure où il n’existe pas de lien de droit entre concubins. Ceci étant on peut appliquer le droit commun de la responsabilité civile, s’il y a une faute de la part du concubin il peut y avoir droit à réparation et ouvrir droit a dommage intérêt. On note 2 types d’hypothèses :Soit la faute se situe à l’ origine du concubinage.
Soit la faute se situe au moment de la rupture

B les conséquences de la rupture.

Il faut envisager plusieurs types de conséquences, on va voir tout d’abord qu’il y a disparitions de tous les intérêts pécuniaires des concubins. Il faut envisager le cas des libéralités que les concubins se seraient accordé entre eux.

1-La disparition...
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