LE CONSEIL DU ROI DE FRANCE
AU XVIe SIÈCLE

TABLE DES MATIÈRES

Les origines et l’évolution du Conseil du roi 3

Les membres 6

Les différentes sections du Conseil et leurs fonctions 9

Le Conseil des Affaires 9 Le Conseil d’Etat 11 Le Conseil des parties 12 Le Conseil des Finances 13

BIBLIOGRAPHIE 14

Les origines et l’évolution du Conseil du roi

Le Conseil du roi trouve son origine dans la Curia regis (Cour du roi), formée dès l’origine de la dynastie capétienne (987-1328) par des vassaux et des clercs assistant le roi dans ses tâches administratives et politiques. Dès le XIIIe siècle, on remarque la nécessité de séparer cette Cour du roi en plusieurs petits groupes plus spécialisés. Cette scission en plus petites assemblées, dans un premier temps, ne durera pas : le conseil garde ses traditions de cour unie et unique. Il faudra attendre les siècles suivants pour que cet organe devienne un conseil de gouvernement prêt cette fois-ci à se scinder définitivement en plus petites sections spécialisées chacune dans des tâches particulières.[1] Dans la seconde moitié du XVe siècle, la première scission verra le jour : une section judiciaire se forme, prenant le nom de Grand Conseil. Le nom lui vient du nombre de conseiller qui y siégent, en opposition au Conseil secret ou étroit, dans lequel les conseillers se retrouvent en petit nombre dans le but de délibérer sur les affaires les plus secrètes. Il acquerra petit à petit des compétences propres et une autonomie de plus en plus prononcée.
Dans les débuts des différents organes issus de la Curia regis on notera de nombreuses confusions de terminologie entre la cour souveraine et le Conseil du roi, le Parlement étant appelé tour à tour Curia ou Conseil. Cette confusion dans la terminologie, due à l’absence de règlements, entraîne une confusion non moins grande dans l’admission du personnel dans les différentes sections.[2] Profitant de ce manque de clarté, chacun essaie d’écarter du