Le conseil du roi en france

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  • Publié le : 3 décembre 2009
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LE CONSEIL DU ROI DE FRANCE
AU XVIe SIÈCLE

TABLE DES MATIÈRES

Les origines et l’évolution du Conseil du roi 3

Les membres 6

Les différentes sections du Conseil et leurs fonctions 9

Le Conseil des Affaires 9
Le Conseil d’Etat 11
Le Conseil des parties 12
Le Conseil des Finances 13

BIBLIOGRAPHIE 14

Les origines et l’évolution du Conseil du roi

Le Conseil duroi trouve son origine dans la Curia regis (Cour du roi), formée dès l’origine de la dynastie capétienne (987-1328) par des vassaux et des clercs assistant le roi dans ses tâches administratives et politiques. Dès le XIIIe siècle, on remarque la nécessité de séparer cette Cour du roi en plusieurs petits groupes plus spécialisés. Cette scission en plus petites assemblées, dans un premier temps, nedurera pas : le conseil garde ses traditions de cour unie et unique. Il faudra attendre les siècles suivants pour que cet organe devienne un conseil de gouvernement prêt cette fois-ci à se scinder définitivement en plus petites sections spécialisées chacune dans des tâches particulières.[1] Dans la seconde moitié du XVe siècle, la première scission verra le jour : une section judiciaire se forme,prenant le nom de Grand Conseil. Le nom lui vient du nombre de conseiller qui y siégent, en opposition au Conseil secret ou étroit, dans lequel les conseillers se retrouvent en petit nombre dans le but de délibérer sur les affaires les plus secrètes. Il acquerra petit à petit des compétences propres et une autonomie de plus en plus prononcée.
Dans les débuts des différents organes issus de laCuria regis on notera de nombreuses confusions de terminologie entre la cour souveraine et le Conseil du roi, le Parlement étant appelé tour à tour Curia ou Conseil. Cette confusion dans la terminologie, due à l’absence de règlements, entraîne une confusion non moins grande dans l’admission du personnel dans les différentes sections.[2] Profitant de ce manque de clarté, chacun essaie d’écarter duConseil ou du Parlement dans lequel il siège les personnes susceptibles de le gêner, c’est-à-dire les personnes qui défendent un avis différent. Ce manque de clarté est encore accru par les transformations et les scissions qui s’enchaînent très rapidement. Au début du XVIe siècle, le Conseil est décrit comme un « corps mal délimité ». Il ne possède pas encore de nom propre et est appelé aussibien Conseil du roi que Conseil d’Etat, Conseil privé ou Conseil étroit.[3] Il possède tous les aspects d’un conseil de gouvernement, c’est-à-dire des compétences juridiques, politiques, administratives et financières, cela malgré la présence du Grand Conseil, à qui devraient normalement revenir ces charges.[4]
On distingue deux catégories de compétences parmi les sections du Conseil du roi, àsavoir les conseils de gouvernement, qui regroupent le Conseil des Affaires et le Conseil étroit ou secret, et les conseils de justice et d’administration, dans lesquels on retrouve le Conseil d’Etat, le Conseil privé ou des Parties et le Conseil des Finances.[5]
Le Grand conseil et le Conseil du roi ne se fixeront à Paris seulement sous le règne d’Henri III. Avant cela, ils suivent le roi dans sesdéplacements.
Parallèlement au Conseil du roi, les cours souveraines évoluent et connaissent elles-aussi des scissions. On distingue bientôt le Parlement de Paris, qui est la Cour souveraine la plus ancienne et la plus élevée dans la dignité, la Chambre des comptes, la Cour des aides, la Cour du Trésor, la Cour des Monnaies et le Grand Conseil, qui s’occupe de la justice suprême. Les Courssouveraines sont composées d’un personnel très fixe, qui s’efforce de rendre les charges héréditaires. Durant la période capétienne, elles arrivent parfois à une telle puissance qu’elles peuvent se permettre d’entrer en conflit avec les rois. Ceux-ci, qui ne sont pas toujours sortis victorieux de ces conflits, les tiennent dès lors à l’écart du pouvoir et la Cour se voit exclue de l’exercice de...
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