Le conseil du roi sous louis xiv

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  • Publié le : 23 mars 2010
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Le Conseil du roi sous Louis XIV
Introduction :
A partir de la fin du M-A, le gouvernement royal devient un ensemble complexe d'organes dont le personnel augmente peu à peu. Jusqu'au gouvernement personnel de Louis XIV surtout, les modifications successives de cette organisation sont d'autant plus difficiles à suivre qu'elles obeissent à un mouvement empirique, et coutumier pour une gdepart. Les principes traditionnels, quant à l'autorité royale, sont fermement maintenu et la tendance générale du gouvernement est la centralisation.
Par ailleurs, après la séparation du Parlement et de la chambre des comptes, subsiste en qq sorte le noyau central de l'ancienne cour féodale, attaché à la personne du roi et poursuivant avec le souverain des tâches de gouvernement et de hauteadministration ; les principes traditionnels demeurent, mais la complexité des tâches oblige à partir du XVIeme siècle à une nouvelle organisation de ces institutions qui prend définitivement le nom de Conseil du roi.
Le Conseil du Roi désignait, sous l'Ancien Régime, un ensemble d'organes collégiaux, institutionnalisés et permanents chargés de préparer les décisions du Roi et de le guider de leursavis.
Lorsque le roi recouvre l'entière liberté de ses mouvements, vers 1320(pk?), il fusionne en un seul corps ces deux conseils aristocratique et professionnel, sachant que les éléments de ce dernier l'emporteront en influence sur les autres dans ce Conseil unifié.
Le Conseil du roi existe désormais avec ses caractères définitifs : il délibère spécialement sur les affaires politiques etadministratives; le roi, qui ne va qu'exceptionnellement au parlement et à la Chambre des Comptes, assiste tout de même régulièrement à ses séances et l'emmène avec lui dans ses déplacements.
Le XVIe siècle porte donc au plus haut point le système du gouvernement par Conseil. Tout ce que fait le roi est préparé, pensé, dans ses Conseils. Ceux-ci sont constitués par des groupes d'hommes guidés dansleur action par des principes, des coutumes, des règles qui font du groupe une sorte d'être collectif, fortement charpenté et intégrant les nouveaux membres. L'on comprend alors que {text:soft-page-break} que s'opèrent de grandes transformations dans le Conseil du roi, quant au personnel et à la spécialisation.
Louis XIV essaya d'écarter la haute noblesse du Conseil, lui enlevant ses pouvoirspolitiques, sans porter atteinte à ses prérogatives.
La formule « Car tel est notre plaisir » (et non « notre bon plaisir ») n'était pas appliquée au hasard, mais après consultation. Charles V devait poser le principe, respecté par tous ses successeurs, selon lequel le Roi ne décide qu'après « bonne et mûre délibération ».
En quoi le Conseil du roi est t-il particulier sous Louis XIV ?Une formation héritée du passé mais remaniée pour tendre vers une plus grande compétence A) Des principes hérités du Conseil primitif
histoire du droit, mémentos, introduction historique au droit et histoire des institutions publiques, pages 122.
Les principes traditionnels issus de ces origines sont gardés par Louis XIV.
le roi demeure maitre de la composition de son Conseil: le choix des membres du Conseil est une prérogative exclusivement royale basée sur le principe de fidélité.
Le Conseil n'est jamais séparé de la personne du roi : il n'a aucune autorité propre sans lui, il n'est que l'organe qui éclaire son action. Deux autres principes découlent de celui-ci :
Le Conseil est un organe consultatif : le roi décide seul. Il prenait avisde tous ses conseillers et, dans l'immense majorité des cas, il s'y conformait. Néanmoins, Louis XIV manifestera bien sa souveraineté en décidant, à plusieurs reprises et intentionnellement, contre l'avi de tous. La décision pouvait cependant être prise à la pluralité des opinions, si le roi n'était {text:soft-page-break} pas présent, ou si l'intérêt d'un particulier était en jeu. Ce...
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