Le consensualisme

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  • Publié le : 21 avril 2010
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Le consensualisme

Le consensualisme étant le principe qui gouverne le droit des contrats .Défini par opposition au formalisme, comme le principe selon lequel les actes juridiques ne se trouventsoumis à aucune condition de validité relative à la forme. Et représente le consentement une condition vitale dans la formations des contrats sans s’occupant des formalismes.
Ainsi on va traiter cesujet selon deux partie une première ou on penchera sur la théorie classique de l’autonomie de volante et une deuxième on étudiera la manifestation du consentement dans le contrat.
I. Théorie classiquede l’autonomie de volante
1) le principe de l’autonomie de volante :
Le principe qui exprime une doctrine philosophique suivant laquelle l’obligation contractuelle repose. Exclusivement sur lavolonté des parties, cette théorie repose sur la philosophie volontariste, individualiste, et la conception abstraite de l’homme.
Le volontariste : aucune volante extérieure ne peut commander savolonté.
L’individualisme : l’individu est son propre maitre, et l’intérêt général n’est d’autre que la somme des intérêts particuliers.
La conception abstraite de l’homme : les hommes sont libres sansse soucier d’inégalités.
Ainsi il apparaît que toute obligation dit être fondée sur la liberté et l’accord des volante.
2) le consensualisme dans cette théorie.
La volonté suffit à crée un lienobligatoire sans que des formalités extérieurs soit obligataires. Des progrès ont été faits par rapport aux contrats solennels et réels c'est-à-dire que la disparition de la forme comme élément destructure du contrat. Le consensualisme permet de transformer, dans la limite de l'illicite et de l'immoral, tout fait de l'homme en opération juridique. A savoir que le contrat engage les volontésuniquement et tout personnes et libre de rien crées.
II. Le contenu du consentement
1) l’offre
L’offre se définie comme une manifestation, de volonté unilatéral par laquelle une personne fait...
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