Chambry Audrey T MSA

------------------------------------------------- Le contrat de travail

Lycée Jacques Brel Vénissieux Année : 2012/2013
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Sommaire

Introduction 1

Développement :

1er partie : * Les différents types du contrat de travail 2

2ème Partie : La legislation 3

3ème partie :

Conclusion

4ème partie :

Modèle de contrat de travail

------------------------------------------------- Introduction

Historiquement, le développement du contrat de travail a accompagné et soutenu le passage, au cours du xixe siècle, d’une forme productive axée sur la fabrique collective décentralisée à domicile, à un système productif industriel fondé sur la subordination des travailleurs à un entrepreneur localisé dans un établissement et le développement du travail libre « c’est-à-dire la présence de personnes qui sont, non seulement dans la position juridique mais encore dans la nécessité économique de vendre librement leur force de travail sur le marché ».

Ce développement s’est traduit par une intense activité législative, au cours de laquelle se sont affrontées les thèses des sociologues, des économistes et des juristes sur l’étatisation des contrats, illustrée, d’un côté, par la querelle entre Durkheim et Spencer sur la fonction de la législation industrielle et, de l’autre, par les divisions des juristes sur la place du consensualisme dans la relation de travail.

Au fil des réformes, les modalités de ce contrat ont été soustraites à l’accord de gré à gré et aux usages, pour être réglées par l’État, directement ou, de plus en plus souvent au cours des deux derniers siècles, par la voie d’accords collectifs. La validité des contrats collectifs, admise par la jurisprudence à la fin du xixe