Le contrat en droit romain

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  • Publié le : 18 mars 2010
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« La substance de l’obligation ne consiste pas à nous rendre propriétaire d’une chose ou titulaire d’une servitude mais à astreindre une autre personne envers nous soit à transférer la propriété soit à faire soit à fournir quelque chose ».
Si l’on se penche sur les racines historiques des contrats que chacun de nous passe aujourd’hui sans toujours s’en apercevoir, il faut savoir que lescontrats sont le fruit d’une évolution progressive, au fil des années ceux-ci ont pris de l’importance pour occuper de nos jours une place importante dans le droit mais aussi dans la vie courante. Cette évolution historique est marquée par une conception prenant forme peu à peu, sous l’empire romain c’est un droit religieux ; les romains de cette époque obéissaient à des préceptes sacrés et bien plusqu’au droit. Cela signifie aussi que le prêtre est un personnage important car il était à la fois juge et législateur. Ce très ancien droit romain était essentiellement coutumier et la connaissance de ce droit était limitée à quelques hommes issus du monde des praticiens.
Le passage à l’époque classique entraîne un changement déterminant concernant le droit des obligations et les contrats, en effetl’importance croissante de l’empereur corrélatif à une diminution de l’influence de l’église ainsi que l’édiction de nouvelles sources du droit (senatus consult, doctrine des prudents, actions édictales et décrétale des prêteurs, constitutions impériales) dessine peut à peu le passage progressif du formalisme vers le consensualisme et par la même le passage de l’empire romain à la périodeclassique.
Ce consensualisme forme le contrat sur le seul échange de consentement sans accomplir de formalités de quelques formes que ce soit. On peut interpréter cette nouvelle tendance comme un gain de confiance entre les hommes et une prise de conscience de l’aspect sécuritaire du droit positif de l’époque. En effet si l’un contractant contracte avec un cocontractant sans pour autant accomplir deformalité celui-ci indirectement et logiquement sait qu’il pourra obtenir réparation ou exécution forcée de la chose si son cocontractant ne s’exécute pas, il fait donc par analogie confiance au caractère coercitif et protecteur du droit de l’époque, on peut donc analyser ceci comme une transformation de la formation du contrat mais aussi comme un gain de crédit de la part du droit. Ces contratsapparaissent dans un contexte économique que l’on peut qualifier de dynamique : période de conquête romaine avec multiplication des échanges commerciaux vers l’extérieur et à Rome. Autre nouveauté, Ces contrats sont sanctionnés par des actions dites de bonne foi ce qui montre encore que le droit gagne en crédibilité.
Ici nous nous attacherons àétudier l’importance du contrat de vente, seséléments constitutifs car c’est le type de contrat central sous l’époque classique, mais il n’est pas le seul, on distingue par ailleurs d’autres contrats tel que le louage, la société et le mandat. Etudier le contrat de vente à ce moment de l’histoire comporte plusieurs intérêts : il nous permet tout d’abord de comprendre comment le contrat de vente actuel a réussi a se former, par quels mécanismes, leséléments qui ont changés et qui on perduré de plus il nous permet d’illustrer a une plus petite échelle un fait majeur au sein même du droit des obligations : le passage du formalisme au consensualisme, nous verrons en effet que l’exemple du contrat de vente en est une parfaite illustration.
Les origines et les effets du contrat de vente ou la parfaite illustration de la mutation duformalisme vers le consensualisme : En effet, le contrat de vente est constitué de diverses éléments si l’on considère le critèrepurement organique le contrat de vente est composé de diverses éléments comme tous les contrats, mais ses origines (A) sur les cocontractants est dans un sens constitutif du contrat, car ces origines sous l’ancien droit montre l’évolution qui explique l’état du contrat...
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