LE DIRECTOIRE

Depuis sa création en 1941, l’hôpital a connu des mutations successives aussi bien dans son organisation des soins que dans sa gestion administrative et financière.

L’esprit de l’ordonnance du 2 mai 2005, réformant le régime juridique des établissements de santé, a été d’associé, en parité avec la direction, le corps médical à la gestion des établissements qui s’est traduit par la création du conseil exécutif, (I).

La loi HPST, du 21 juillet 2009, poursuit cette réforme managériale, au profit d’un pilotage plus clair et renforcé, pour relever le défi de la performance globale tout en garantissant la qualité et la sécurité des soins. Le conseil exécutif est remplacé par le Directoire (2)

I – Vers une nouvelle gouvernance

A – Des pouvoirs dispersés

Les crises sanitaires et économiques récentes ont mis en évidence un pilotage des établissements hospitaliers balkanisé avec des pouvoirs dispersés entre plusieurs acteurs, dont les intérêts ne convergent pas nécessairement.

Les médecins-chefs sont nommés par le Ministre de la Santé, et n’ont aucun lien de subordination avec le Directeur (recrutement et déroulement de carrière ne relève pas de la compétence du directeur).
On assiste donc, au sein d’une même institution, à deux pilotages parallèles : le médecin chef de service d’un côté, le directeur d’établissement de l’autre. A l’un la gestion de la maladie, à l’autre la gestion des ressources et du personnel paramédical et administratif
Ces deux pilotages ont eu pour résultante le pouvoir médical d’un côté et le pouvoir administratif de l’autre, avec des oppositions parfois difficiles à gérer.
L’ordonnance du 2 mai 2005 a eu pour objectif de rassemblée ses deux pouvoirs en parité pour une cogestion médicale et directoriale aboutissant à un pouvoir médico-administratif, avec la création du Conseil exécutif
B – Des pouvoirs recentralisés avec association « médecins-direction »

Cette association « médecin-direction » doit permettre