le droit civil

2347 mots 10 pages

Droit Civil
12/09/2014

Introduction: «Là où il y a une sté, il y a du droit»
Le droit est un phénomène sociale et la sté établie des règles pour régir son fonctionnement mais aussi pour organiser les relations entre les individus.

Paragraphe1. Définitions du Droit

Selon le dictionnaire Littré (http://littre.reverso.net/dictionnaire-francais/), le droit est l'essentiel des règles qui régie la conduite de l'homme en sté donc les rapports sociaux. Compléter par la doctrine de Mr Libchaber (professeur de Droit), le droit est le discourt émanant du'une collectivité par lequel, elle exprime ses valeurs afin de garantir la cohésion sociale.

On constate que le droit peut être abordé par 2 axes:

♦1er.DROIT OBJECTIF. Ce sont les rapports de l'Homme avec la sté (règles formulées de façon générales et impersonnelles donc par conséquent s'appliquent à tous)

Ex: article 1382 du code civil de 1804, ici la responsabilité civile délictuel (condamne) du fait personnel. Également ici, l'objet est de réglementer et d'encadrer la conduite de l'Homme afin qu'il ne cause pas de trouble à la sté, c'ead le droit pénal qui sont les interdictions de blesser ou de donner la mort.

♦2nd. DROIT SUBJECTIF. Ce sont les rapports des hommes entre eux. Ici les hommes sont appeler sujets de droit et à ce titre, ils disposent de prérogatives individuel qu'ils pourront invoquer devant les tribunaux.

Ex: article 1382 du C.C., si une personne subit un préjudice, celle ci peut en demander réparation à son auteur, cette réparation est un droit de créance dont il pourra demander l'exécution forcé devant les tribunaux.

A/ Le Droit Objectif

Ici la règle de droit est envisager que pour elle-même, indépendamment de son implication, on vise le fonctionnement de la sté, la conduite de l'homme, ex: le code de la route.
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