Droit Constitutionnelle.
28/11/2014.

section 2 régime parlementaire UK.(suite aujourd'hui)

PARAGRAPHE 2: L'APPARITION DE LA RESPONSABILITÉ

C'est une grande caractéristique de régime parlementaire. Le gouvernement est responsable devant le gouvernement. Cad que le gouvernement est responsable devant le parlement. Cette responsabilité du goum est née en 2 temps tir au XVIII siècle, d'abord seulement au 1er ministre puis devenu celle de tout les gouvernement.
Par le roi, puisque les ministre sont perdu comme de ses cnseillés du roi au moins jusqu'au XVIII siècle, il était les assistants du roi. le roi peut révoquer ses ministres quand il le désir. Il nome est les révoque quand il le souhaite et pr les raisons qu'il veut. Le parlement lui ne peut pas sauf si les ministres ont commis des fautes particulièrement grave pénales. Une procédure que l'ont va retrouver dans le système USA la procédure (écouter le cour) la procédure de mise en accusation d'un ministre au motif qu'il commis des faute pénales graves et incompatible avec ses fonctions. Un ministre peut être destituer par la chambre des lords. Et c'est donc une responsabilité pénale des ministres, change ministre et pénalement responsable. Cette responsabilité pénale va se transformer en responsabilité politique au cours du XVIII siècle cette transformation va apparaitre avec le 1er ministre avec le 1er 1er ministre Wallpol de 1721 a 1742. En 1742 un certains nombres de députés qui jusque la le soutenu lui font en 1742 défaut, pour lui faire perdre sa majorité bascule dans le dans adverse. ET donc une majorité qui est hostile a Wallpol qui veut absolument se debaraser de WAllpol. Comme Wallpol n'a pas forcement envie de démissionner on le menace d'une procédure iblishment en l'accusant d'avoir commis des délits qu'il n'as absolument pas commis. Hors Wallopol sais que si sa responsabilité pénale est mis en jeu devant le parlement, si cette procédure abouti a ça destitution il sais que la