Le droit dans l'europe médiéval

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  • Publié le : 20 mars 2011
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Le droit dans l'Europe médiéval

L'approche sera plus thématique qu' historique

Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne.
Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale.
Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin,institutions des royaume d'Espagne et d'Italie
histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008
Il est intéressant avant

section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture.

Contexte historique à la chute de l'empire romain : De la rep à l'empire Rome a été plongé dans une crise au II siècle avant J-C, pour y remédier des réformes par lesgrracques, réaction a celle-ci menée par Sylla. On essay de restaurer le prestige du sénat. C'est un autre homme qui a réussi a sortir Rome de cette crise. Et c'est au premier siècle qu'il eu un véritable changement des institutions romaines = création de l'empire.
Le meurtre de césar fut suivi par une serie d'anarchie et un régime fut nait sous la forme d'un trium virate; octave lepide, Antoine. Cerégime disparu en 32 av jc suite à un conflit qui a opposé les différents membres de ce trium virate. Vainqueur Octave devient le seul maitre a Rome. Mais il n'y a aucune règle juridique qui vient légitimé son pouvoir. Désormais Octave tient son pouvoir du sénat qui est le gardien des institutions républicains. Le 16 janvier de la même année octave a reçu le titre d'auguste du Sénat. Le sénat aainsi confié a Auguste la puissance tribunitienne sans limite de temps ni d'espace. Il dispose de pratiquement de l'ensemble des pouvoir accordé au différente magistrature. A la différence que le pouvoir de l'empereur n'est pas limité pas un quelconque contre pouvoir. En gros auguste ne serait que le premier des magistrat le « princeps » mais en réalité évidement le régime est devenue singulier etautoritaire. Tout sont ingéniosité a été de reprendre les institutions sous son nom afin d'éviter les accusation de pouvoir autoritaire est personnel.
Dans la pratique les institutions : les premier empereurs appartenait aux institutions Julio Claudienne. Les institutions républicaine et le sénat sont associé à l'empereur. Affirmation d'une majesté impérial. On voit perceptiblement une évolutiondans cette dynastie.

Seconde dynastie : flavienne, entérine la fin du respect de l'esprit républicain. Cela se voit très netement avec l'empereur Vespasien qui monopolise les consulats et les partages avec ses fils titus et donitien.

Troisième dynastie Antonins et des sévères. Au cour de ces dynastie il y a un effacement total du sénat et une concentration accru du pouvoir au main del'empereur. Il y a un dvpmt dans ce contexte de la bureaucratie. La législation se développe et l'empereur devient la première source du droit, disparition des magistrature. On parle de dominus pour designer l'empereur.

Apogée de l'empire sous la Pax Romana sous le règne des Antonins. Après cette période l'empire est confronté à une série de difficulté , invasion de peuple venu de l'est = augmentationdes dépense militaire donc de la fiscalité et une augmentation du pouvoir central pour preserever l'unicité de l'empire. Problème de politique interne. Première série de difficulté, Pbm au frontières. En 238 les Goth franchissent le Danube en 241 c'est le roi perse Shapur qui envahit plusieurs villes en Syrie. Difficultés également en Afrique les berbères se soulèvent contre les colons, et ungénéral se proclame empereur. Cette crise a agit comme un révélateur de l'instabilité des institutions romaines. Des crises dans lesquelles intervenait l'armée. Autre Pbm structurel, empire trop vaste difficilement gérable à partir d'un seul centre du pouvoir. Autre pbm l'empire etait issue de tradition orientale et occidentale. Il y avait donc une tention permanente entre ces deux traditions. Et la...