user icon

Le droit de la famille

5414 mots 22 pages
Montre plus
Droit de la famille

Définition de la famille :
La famille apparaît comme un mode d’organisation en société, c’est donc un phénomène social, qui est directement prit en compte par le droit, puisqu’existe le droit de la famille. La famille est non seulement une réalité sociale mais aussi juridique.
La famille une réalité sociale:
La famille est un phénomène naturel et constant que l’on retrouve dans toutes les sociétés, c’est un phénomène qui est universelle et millénaire.
La famille va constituer dans l’organisation de la société un groupement fondamental, et va susciter les attentions de l’économie, mais aussi de la sociologie ou encore la politique. Pour autant ce phénomène de société reste très difficile à définir. Car en réalité derrière ce terme peut se cacher une multitude d’hypothèses (concubinage, mariage etc.…). Mais on peut dégagr 2 caractères essentiels :
-Un lien dans le temps et dans l’espace qui unit les membres du groupe.
-Pour les auteurs la famille est le lieu privilégié d’épanouissement des sentiments. C’est aussi le cœur de la vie privé.
Il y a 2 éléments dans la famille :
-Le plus souvent il y a un couple.
-Les relations parents/enfants.
Le couple n’est plus aujourd’hui uniquement fondé sur le mariage : développement des autres types de conjugalités. Diminution du nombre de mariage.
Evolution également des Relations parents\enfants : ex famille monoparentale.
La famille est une réalité sociale que le droit ne peut pas ignoré. La famille n’est pas seulement un groupe spontané de personne, il s’agit d’un groupe organisé et réglementé par le droit.
La famille une réalité juridique :
Hors ici le droit reconnait officiellement et consacre ce droit, ce qui fait que la famille est une institution fondamental de l’ordre social.
On peut donc définir la famille comme un groupe de personne qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage ou sur l’affiliation.
Le lien familial peut naître soit du mariage soit de

en relation

  • Dm manuel special creteil
    477 mots | 2 pages

    puisqu'elle déstabiliserait d'une part les liens familiaux, en effet , les rôles traditionnels dans la famille comme le patriarcat ou des normes rigides concernant le mariage auraient perdus de leur valeur. En second temps, on noterait l'engagement au travail par les français qui diminuerait par diverses raisons comme la tardiveté à rentrer dans la vie active , la réduction du temps de travail et le fait que l'on puisse changer de profession durant sa vie . L'individualisme créerait aussi des sous-cultures comme celle des banlieues défavorisées où les jeunes créent des systèmes de repères et de valeurs pour s'approprier le territoire dont ils disposent. La hausse de permissivité des mœurs est aussi une des conséquence de la montée de l'individualisme d'autant qu'on constate que son score chez les français de 45 à 59 ans ont augmenté de 8 points soit de 19% à 26% de 1981 à 1999 . Certains sociologues préfèrent utiliser le concept d'acculturation que de culture car d'une part le terme « culture » est souvent utilisé de manière imprécise et ambigué et d'autre part le terme d'acculturation désigne l'ensemble des phénomènes qui résultent du contact direct et continu entre groupes de cultures différentes.….

    montre plus
  • cours droit de la famille m. loiseau
    4640 mots | 19 pages

    Cela ne signifie pas qu’à cette époque l’union de fait, le concubinage, n’existait pas. Mais, le droit ne reconnaissait à cette forme de vie commune aucune valeur, aucun effet. Il l’ignorait volontairement. Bonaparte, qui était Premier Consul, disait, au moment de l’adoption du code Civil, « les concubins se passent de la loi, la loi se désintéresse d’eux ».….

    montre plus
  • Cours l1 droit de la famille
    5282 mots | 22 pages

    Droit civil Introduction: Approche sociologique de la famille: la famille tient une place à part dans la société dans la mesure ou chaque individu appartient nécessairement à une famille dès la naissance, à un moment donné dans notre vie on la quittera pour créer une autre famille etc.. Définir la famille n’est pas facile car on peut avoir plusieurs conceptions de la famille, qui vont variées dans le temps, dans l’espace, on peut regrouper trois catégories de famille: - La famille patriarcale, c’est la famille la plus ancienne, au départ elle recevait un sens plus large, elle comprend alors toute personne unie par un lien de parenté ou d’alliance sans limitation (elle comprend le ménage, les ascendants, les descendants, les collatéraux c’est-à-dire les frères et les sœurs, oncles, tantes, neveux, nièces, cousins germains, voire cousins issus de germains). Dans le droit romain c’est cette conception qui constituait la famille patriarcale (elle était organisée autour d’une autorité, celle du père). La famille était constituée dès lors qu’elle était soumise à la puissance du pater familias. Cette conception a longtemps survécu, elle s’est atténuée sous l’ancien régime même si la cohésion de la famille était dépendante de celui qui détenait l’autorité puis qui a quasiment disparue avec la révolution française.….

    montre plus
  • commentaire cour de cass 12 déc 2000
    3972 mots | 16 pages

    Désormais il y a une dissociation entre la filiation et le mariage, nul besoin de se marier pour donner un père à un enfant, et l’enfant issu de parent non marié a le même statut que l’enfant issu de parent marié. Dès lors, le mariage n’est plus que l’institutionnalisation de la vie de couple. Le mariage n’est plus la voie obligée pour constituer une famille. Par ailleurs, pendant longtemps aussi, la simple vie commune ou le simple lien d’affection ne suffisait pas, à constituer une famille, il fallait soit un lien d’alliance, soit un lien de filiation. Désormais, il semble qu’une….

    montre plus
  • Droit
    2949 mots | 12 pages

    FAC DE DROIT NANCY 2 DROIT PRIVE SEMESTRE 2 : Mr.Thierry La famille suppose étudier un phenomène social. Famille,contrat et propriété sont les piliers de la société. Elle est donc une institution ( famille) et est reconnue du Droit. La famille est une communauté de personnes unis par des liens de parenté.….

    montre plus
  • Droit de la famille 2
    11971 mots | 48 pages

    Droit de la famille La famille est un phénomène social que l’on expérimente tous avant d’en saisir la dimension juridique. Chacun a son idée de la famille. Etudier le droit de la famille implique nécessairement de connaitre les valeurs prises en compte par le droit pour appréhender le droit de la famille. On dit que la famille est le reflet de la société.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    8117 mots | 33 pages

    Droit de la famille Le droit ne propose pas de définition précise de la famille, même si plusieurs codes font référence à la famille; le code civil et le code de l’Action Sociale et des Familles principalement. Au sens large, la famille comprend l’ensemble des personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont rattachées entre elles par le mariage ou la filiation. Au sens étroit, la famille désignerait le groupe formé par les parents et leurs descendants ou même, plus restrictivement encore,….

    montre plus
  • droit de la famille
    13311 mots | 54 pages

    La famille est une notion relative dans le temps et dans l’espace. Quand on fait ce constat de la diversité des formes familiales, on peut aussi voir que cette diversité est à l’origine de la sensibilité de la famille aux évolutions et aux changements. La famille n’est pas une notion permanente, il y a toujours possibilité de la voir évoluer. Il y a 4 réalités de la famille : Réalité sociale La famille est perçue comme un fait social majeur.….

    montre plus
  • droit de la famille
    926 mots | 4 pages

    PJ1 : l’institution de l’adoption peut-elle être utiliser au fin de régularisation de la situation d’un enfant conçu et né dans les conditions d’une maternité de substitution ? = faut on recourir à une adoption pour régulariser une situation d’un enfant de mère porteuse ? SOLUTION : la cour de cassation à casser et annuler la décision de cour d’appel, prise de position de la cour de cassation disant que cette adoption ne peut s’apprécie comme étant une opération indivisible cette opération est l’opération destinée permettant à un couple d’acquérir un enfant, la phase initial de cette opération est la mère porteuse insémination, 2 corps humain qui a fait l’objet de la convention(celui de l’enfant et de la mère porteuse), ses opérations sont illicites, phase 2 ses processus constituait un détournement de l’institution de l’adoption, l’adoption vise à fournir une famille à un enfant qui à été probablement abandonner, cette mère porteuse à créer volontairement cette abandon dans le but de finir l’enfant à une famille, ce contrat ayant cette objet constitue un détournement de l’institution, sur la portée, cette arrêt fait suite à une autre arrêt de civ 1er , 13 déc. 89, cette arrêt de 91 vient de confirmé l’arrêt précédent celui du 89.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    6606 mots | 27 pages

    INTRODUCTION Familia : groupe d’esclave qui vivaient sous l’autorité d’un maitre ; puis ensemble des personnes qui vivaient sous le même toit, idée donc de cohabitation. Et enfin ce terme défini les liens entre les cohabitant : lien de sang, d’alliance et d’affection. C’est cette dernière dénomination qui est la plus courante aujourd'hui. Sens juridique : terme très utilisé par les juristes mais il n’est défini ni par le code civil ni par la jurisprudence. La famille n’est pas une institution a proprement parlé.….

    montre plus
  • droit de la famille
    34112 mots | 137 pages

    Droit de la famille : Introduction : Famille : c’est un mode d’organisation en société. C’est un phénomène social, un regroupement social que par définition le droit ne peut pas négligé. La famille a deux aspects : C’est une réalité sociale connue et vécue par chacun d’entre nous. C’est une réalité juridique qui est organisée par le droit.….

    montre plus
  • droit de la famille
    67844 mots | 272 pages

    1. Le mariage 17 § 1 introduction 17 a. Evolution familiale 17 1. L'évolution de la notion de famille 17 2. Les nouveaux problèmes 17 b. Retour vers l'indivudualisme 17 c. Les Familles monoparentales et recomposées 18 d. Reformes 18 e. Notion de mariage 18 1.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    25343 mots | 102 pages

    La ligne directe et la ligne collatérale sont des liens de parenté. La « parenté en ligne directe » relie les ascendants aux descendants. On compte le nombre de générations séparant les parents pour calculer la parenté en ligne directe. On parle de « parenté en ligne directe descendante » lorsqu’on évoque les enfants, les petits-enfants ou les arrières petits enfants. On parle de « parenté en ligne directe ascendante » quand on parle des parents, des grands parents et des arrières grands parents.….

    montre plus
  • La famille
    10843 mots | 44 pages

    La politique de la famille (1990-2007) > De nouvelles priorités pour un Etat arbitre ? Dossier mis à jour le 3.04.2007 Article mis à jour le 3.04.2007….

    montre plus
  • droit de la famille
    7648 mots | 31 pages

    DROIT DE LA FAMILLES Introduction : Aujourd'hui les couples sont à l'honneur , ( ex : theme du 106 eme concret des notaires en 2010 , etait "couple - patrimoine , les défis de la vie à deux" il y'a une loi trés récente et trés médiatisé : lois TAUBIRA du 17 mai 2013; C'est une lois qui s'est intérréssé au couple de même sexe en leur ouvrant le mariage et l'adoption. L'évolution du couple càd comment on est passer du couple traditionnel (objet du I) , au couple modernes (objet du II) I/ Le couple traditionnel.….

    montre plus