La notion de la famille en droit
Définitions :
Parenté = lien par le sang, entre 2 personnes.
Alliance = lien de parenté entre 2 personnes, résultant d’un mariage. Exemple : Le mari de la tante d’un enfant est son oncle par alliance.
-La famille regroupe un ensemble de personnes liées entre elles par des liens de parenté ou alliance, lesquels vont entraîner au profit et à la charge de chacun des droits et obligations.
-Ces droits et obligations sont différents selon le degré de parenté. Les plus nombreux concernent la cellule familiale = les personnes vivant sous le même toit.
I- La famille et les liens de parenté
A/ La détermination des liens de parenté
-La détermination du lien de parenté nécessite des précisions, car elle est fonction des liens, par le sang et par alliance. Cependant, le lien de parenté est pris en compte à différents degrés, selon le domaine du droit concerné.
-On distingue 2 liens de parenté différents :
Pour qu’un lien de parenté se constitue = il faut qu’il y ait, au départ, un couple, marié ou non, et procréation.
Un lien de filiation par le sang va ainsi se créer, en ligne directe et par le sang, entre l’enfant et chacun de ses parents = Le lien de filiation en ligne directe, qui va continuer entre ascendants et descendants jusqu’à l’infini.
Dans les 2 branches, paternelles et maternelles, si l’enfant a des frères et sœurs
= Des liens de filiation en ligne collatérale se créent entre les frères et sœurs et leurs descendants = liens de parenté en ligne collatérale.
Des liens de parenté supplémentaires résultent du mariage, puisque dans ce cas, des liens de parenté par alliance se créent avec la famille des conjoints =
Des liens de parenté par alliance en ligne directe, se créent avec l’ascendant du conjoint et en ligne collatérale, avec les collatéraux, par le sang du conjoint ou les conjoints des collatéraux par le sang, c’est-à-dire les oncles et