Le droit des assurances

2736 mots 11 pages
Droit des assurances

Introduction

On distingue deux grandes catégorie d'assurances :

l'assurance maritime et l'assurance terrestre, historiquement c'est la maritime qui est apparu la première , apparu fin du moyen age. Pour garantir la perte de cargaison des bateaux. L'assurance terrestre, c'est l'assurance autre que maritime , tout le reste rentre en terrestre, elle est apparu a partir du 17eme siècle, la naissance de l'assurance terrestre est apparu en 1666, grand incendie de Londres, une parti de la ville est détruite, les compagnie d'assurances se sont mise a proposé l'assurance contre l'incendie des habitations, c'était le début de l'assurance terrestre, elle n'a pas cessé de ce développé et couvre les risques les plus diversifié.
Il y a quelque année une compagnie d'assurance écossaise, a assuré 24 femmes toute vierge âgé de 24 a 57 ans et ce sont assurés de tomber enceinte contre les actions de dieu, l'immaculé conception.

C'est a l'assurance terrestre uniquement que l'on s'intéressera, d'abord parce que c'est un régime tout a fait a part, et ensuite l'assurance maritime est évoqué ailleurs notamment dans les cours de droit commercial. Le droit commun de l'assurance c'est l'assurance terrestre.

Section 1 : définition général de l'assurance

dans une première approche on peut définir l'assurance comme une technique de garanti des risques, ce qui signifie donc que il faut définir la notion de risque et la notion de garanti

para 1 : le risque

le risque est un évènement incertain contre les conséquence duquel on cherche a se prémunir

A) le risque incertain

en matière d'assurances, le risque assurable est par définition un risque incertain, il va falloir d'abord préciser la notion d'incertitude, et puis ensuite explicité la manière dont on apprécie le caractère incertain mise en risque.

la notion d'incertitude

l'incertitude peut affecter la réalisation même de l'évènement, ou seulement la date de celle ci, le plus

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