Le droit objectif
Préparé par : * Laila. Encadré par : * Le professeur A.Boulaich
I. Introduction (droit objectif et droit subjectif) :
II. Les caractères de la règle de droit (ou droit objectif) :
A- La règle de droit a un caractère obligatoire :
B - Le droit a un caractère général:
C– La règle de droit a un caractère coercitif :
D-Caractère permanent et extérieur de la règle de droit :
III. Les sources du droit objectif :
A – Sources historiques : B- Sources modernes : IV. Les grandes divisions du droit objectif :
A- Le droit privé et le droit public :
B- Le droit national et le droit international :
V. Conclusion
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I. Introduction :
Le droit est l'ensemble des règles qui s'appliquent aux individus depuis le jour de leur naissance jusqu'au jour de leur décès. Il concerne tous les domaines de l'activité humaine qu'il s'agisse du milieu familial, social ou professionnel.
Le droit peut être considéré sous deux aspects: le droit objectif et les droits subjectifs. * Le droit au sens objectif est l'ensemble des règles juridiques à caractère général et impersonnel qui organisent les relations des hommes ente eux et fixent les limites de leur activité au sein de la société et qui sont sanctionnée par l'autorité publique.
Exemple : le droit interdit et punit le crime, et oblige les citoyens (contribuables) à payer les impôts. Ces règles procèdent d'un droit qui se définit par son objet, c'est pourquoi il est appelé droit objectif. * Les droits subjectifs signifient l'ensemble des prérogatives que possèdent les individus. Il s'agit des droits de chacun, exemple: droit de propriété, droit à la pension alimentaire...
Le droit objectif et les droits