PARTIE 5 :
LES SOURCES DU DROIT PENDANT LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Introduction :

La Révolution est une période d'urgence ! tourbillon politique changements des gouvernements droit ne peut formuler la politique qui veut être mise en oeuvre

La situation

Le XVIIIème siècle s'ouvre sur des conditions assez bénéfiques : essor démographique qui répond au dvlpmt de l'économie grâce à l'aflux des métaux précieux et aux différentes progrès qui favorisent l'agriculture, l'industrie, la navigation. Cette conjoncture assez favorable se poursuit jusqu'en 1775. Dans ce pays les structures ont vieilli : les instit ne sont plus à la mesure de la sté nouvelle → décalage entre instit du Moyen-âge et esprit des Lumières → réformer en profondeur. Cette nécessité est d'autant + forte que chacun à SA théorie du pouvoir, son optique sur l'orga du gouvernement, sa conception de la sté.

A/ Les idées
Au plan philosophique, apport indiscutable de Descartes → vision scientifique et mécanique de la sté.
" je pense donc je suis" → droit inviduels, droits de l'homme
Aucune contrainte religieuse sociale religieuse ou politique ne doit entraver les droits de l'homme : il a des droits qu'il tient de la nature !
Dvlpmt de théories : Voltaire développe l'absolutisme éclairé Montesquieu promeut la théorie selon laquelle le pouvoir arrête le pouvoir → C° analogue à la C° anglaise c'est-à-dire un sté dans laquelle les libertés de tous sont assurées par un strict équilibre des pouvoirs Rousseau apporte en 1762 avec le contrat social, un nouveau fondement à la souveraineté : base populaire car la souveraineté réside ds l'expression de la volonté générale

Idées qui ne st pas neuves → ce qui est nouveau c'est leur éclairage, le contexte qui permet à ces idées d'être reçues par l'opinion publique.

B/ L'économie
Apparition de l'école des physiocrates : ils considèrent que tte richesse provient de la terre → défaillance // Angleterre qui mise sur