Le droit

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  • Publié le : 23 novembre 2010
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Section 1 : la codification :exigence rationnelle
AU milieu du 18ème siècle Montesquieu constate la prodigieuse diversité des coutumes dans le royaume de France il y a une multitude de coutume (60 coutume générale et 300 coutume local). AU 18ème siècle on veut une unification du droit civil et c’est un souhait quasi-général ,mais pourquoi le gouvernement royale n’a pas agit alors que les sujetétait acquis a cette idée et que le pouvoir royale était favorable a cette unification du droit .Car il y a des opposant qui pose un réel problème , ce qu sont réservés se sont les juristes et praticiens du droit .
§1 : Un objet de doléance pour les sujets du roi.
Les sujets du roi aspire a une certaine unification du droits , parce que la diversité est source de problème : Pour quel’administration agisse vite , il faut que le droit soit uniforme , lorsqu’une décision royale est prise , il y a toujours un province dont la coutume est contraire a la décision du roi. Il considère donc que la décision n’a pas lieu de s’appliquer .
Le commerce est gêné a l’intérieur du royaume ,car les règle régissant les contrat sont différente d’une province a l’autre . Enfin , cette diversité des coutumeest un moyen dans la France d’ancien régime de favoriser la mauvaise foi . Dans une succession , il peut y avoir des biens qui relève de plusieurs coutume (situé dans des endroits différents) c’est donc le prétexte pour contredire le droit que la famille exerce sur tel ou tel bien . On recherche d’abord le droit applicable , par la suite un deuxième litige s’engage sur l’interprétation qui doits’appliquer. On reproche donc l’incohérence du droit coutumier de l’ancien régime , on reproche l’incertitude du droit , car il y a tellement de règle qui peuvent s’appliquer ce qui entraine une insécurité juridique. Au 18ème on considère que cette insécurité juridique est une violation du contrat social .On demande donc une unification du droit qui fera l’objet d’une codification , le code sera le lieuou les sujet de droit pourront connaitre le droit.
§2 : Le sentiment partagé des juriste de la France d’ancien régime
Montesquieu est très réservé a l’égard de la codification, il redoute qu’un code uniforme soit un instrument de despotisme, il est donc favorable a la diversité des coutume car cela freine l’autorité du roi , c’est également un moyen de protéger les citoyen d’un pouvoir quis’exerce trop facilement .
Les juriste en générale on trois grief contre la codification
Le premier est d’ordre social , le juriste d’ancien régime se caractérise par un certain esprit de routine . Pour les praticien du droits si il s’agit du droit criminelle , une reforme de ce droit , une codification n’est pas urgente , car il est évident que la diversité leur permette de travailler plus . Si iln’y a pas de conflit , il n’y a pas de travail.
Ils se veulent également prudent , il redoute qu’une politique de la table rase soit mise en œuvre, et donc qu’un vide législatif apparaisse entre la suppression des lois et la promulgations des nouveau codes.
Le deuxième est d’ordre religieux : Les juristes étant catholique , il relèvent d’un courant janséniste , le courant janséniste dispose dedifférent enseignement , ils font preuve également de la plus grande austérité morale. Par exemple il considère le jeu comme étant immorales ( art 1965 CC).Pour les jansénistes les hommes sont incapables de découvrir le droits par eux même , on doit donc leurs révélés. De l’autre cotés on invoque le serment du sacre , le roi fait un serment dans lequel il dit de défendre et protéger les coutumes .Un certain nombre de juriste en déduise que le roi ne peut pas unifiés les coutumes. De la sorte entre le 16ème et 18ème un certain nombre de textes royaux ne trouvent pas d’application du fait des résistance du parlement , il arrive même au 18ème siècle que le parlement abroge certaine loi. Il arrive parfois que le roi souhaite prendre des décision de droit civil , il est amené a...
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