Le droit

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  • Publié le : 26 octobre 2009
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Généralités
Droit et valeurs morales
Article détaillé : Justice.
La sanction attachée à la règle de droit est ce qui distingue cette dernière des autres règles, telles que les règles morales et de politesse. Le droit est également distinct de l'éthique dans le sens où il ne se prononce pas sur la valeur des actes, bien et mal, mais définit que ce qui est permis ou défendu par l'Étatdans une société donnée. En ce sens, le droit a valeur de l'autorisation donnée par le souverain d'agir sans crainte d'être poursuivi au code penale.
L'étude du droit pose des questions récurrentes, quant à l'égalité, la justice, la sûreté. Selon Aristote, la règle de droit « est meilleure que celle de n'importe quel individu »[1]. Anatole France écrit quant à lui, en 1894 : « La loi, dans ungrand souci d'égalité, interdit aux riches comme aux pauvres de coucher sous les ponts, de mendier dans les rues et de voler du pain. »[2].
Les systèmes de droit
Article détaillé : Système juridique.
Le droit est un phénomène social constant, qui se créé ou se récrée de façon naturelle dès que deux individus sont réunis. La création ou l'élaboration de règles, qui ne soient fondées ni surdes considérations morales, ni religieuses, est un phénomène qui se retrouve dans chaque société, considérée développée ou non. Chaque système juridique élabore des règles juridiques, des droits comme des responsabilités, de différentes manières.
La plupart des pays ont un système juridique codifié, dit de « droit civil », dont les règles sont modifiées, plus ou moins régulièrement, par lesgouvernements.
D'autres utilisent un système dit de « Common Law », qui se développe à travers la règle du précédent judiciaire.
Un petit nombre de pays continue de fonder leurs règles sur les textes religieux.
Mais dans chaque pays il existe une riche histoire juridique, avec des philosophies différentes, qui parfois s'affrontent. Le droit pose également des questions économiques, mais aussides questions politiques, afin de faire évoluer les règles de droit à travers des institutions.
Définitions
Le premier problème vient de la définition même du terme droit. Celui-ci est en effet un polysème. Selon le dictionnaire Littré, le droit est un « Ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux. »[3]. Cela lui donne une importanceconsidérable[4].
Selon les tenants du positivisme juridique Le droit est un phénomène social[4]. La société) établit des règles destinées à régir son fonctionnement et à organiser les relations, économiques ou politiques, des personnes qui la composent.
Droit objectif
Article détaillé : Droit objectif.
En première approche, le droit est un ensemble de règles destinées à organiser la vie ensociété[5]. Le droit est alors vu sous l'angle de son objet : organiser la vie sociale. Elles sont donc formulées de manière générale et impersonnelle, sans concerner personne en particulier, mais en visant toutes les personnes qui forment le corps social. Cette vision du terme droit est qualifiée de droit objectif. On envisage la règle de droit en elle-même et pour elle-même[4].
Le droit objectifest l'ensemble des règles juridiques obligatoires applicables dans un pays. Ces règles sont établies par le pouvoir régulièrement en place dans le pays et sont destinées au maintien de l'ordre et de la sécurité, et par suite à « préserver les intérêts subjectifs légitimes et de réprimer les intérêts subjectifs illégitimes (Huguette Jones, 2002-03) ». On parle alors plus volontiers du Droit.
Dansle droit français, comme dans beaucoup de droits romano-germaniques, on distingue le droit public et le droit privé. Cette distinction est moins présente au sein des systèmes juridiques anglo-saxons également nommés systèmes de .
Droit subjectif
Article détaillé : Droit subjectif.
Cependant, une vision subjective est aussi possible, rattachée à un sujet de droit, et non plus...
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