Le Droit
PARTIE I :
PRESENTATION DE LA VIE POLITIQUE DEPUIS 1789
Chapitre 1 ; Fondement historique de la vie politique de 1789 à 1946
Définition :
Régime politique : résultante du jeu des forces politiques (partis) dans un cadre institutionnel et juridique donné.
Toute société a une vie politique plus ou moins diversifiée en fonction de ses acteurs. La vie politique française comptant beaucoup d’acteurs est très riche. Tous ces acteurs ont de nombreux rapports les uns avec les autres. Le passé influence grandement la vie politique actuelle. Par exemple, la Révolution française a beaucoup marqué, imprégnée la vie politique et l’a conduit à développer de nombreuses spécificités (constitution, religion, institutions et leurs rôles, laïcité de la France, clivage gauche-droite, séparation des pouvoirs […]). La Révolution française correspond à la disparition absolue d’une société, de l’ancien régime et à la construction d’un nouveau régime et d’une nouvelle société moderne en 10 ans (modifications des institutions sociales, religieuse, économique et politiques) : Ex :
Interdiction des ordres et des métiers de l’ancien régime
Apparition des partis politiques (mais bien plus tard que dans bon nombre d’autres pays)
La Révolution marque donc la naissance d’une société moderne.
D’après Tocqueville : « Il convient d’admettre que la Révolution française est une coupure nette entre l’ancien et le nouveau régime. » La France a connu 16 constitutions, 20 régimes provisoires et autant de révolutions depuis le 27 juin 1789. La vie politique s’est stabilisée vers 1870 (défaite et emprisonnement de Napoléon III par les prussiens puis lois constitutionnelles en 1875 marquant le début de la 3ème République).
I- La Révolution et L’Empire de 1789 à 1815
Cette période donne lieu aux changements les plus importants : destruction de l’ordre ancien, construction de l’ordre nouveau. Il s’agit de