Le fondement du droit

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Université Abdelmalek ESSAADI
TANGER
DROIT FRANÇAIS - S1
2008/2009

LES FONDEMENTS DU DROIT

SOMMAIRE

Introduction

Chapitre I : Définition du DROIT 
a- Droit et valeurs morales
b- Les systèmes de droit
c- Droit objectif
d- Droit subjectif
e- Courant relativiste (Le droit positif)
f- La loi et le droit
g- Sources du droit
h-Ladiversité des sources de droit
i- Branches du droit

Chapitre II : L’histoire du droit

Chapitre III : Les fondements philosophiques du droit
a) La théorie dite réaliste (la force)

b) L'utilitarisme (l’utilité)

c) La théorie humaniste (l'idéal de justice)

Introduction

Selon le dictionnaire Littré, le droit est un « Ensemble des règles qui régissent laconduite de l'homme en société, les rapports sociaux. »[]. Cela lui donne une importance considérable
Le droit est un phénomène social[]. La société établit des règles destinées à régir son fonctionnement et à organiser les relations, économiques ou politiques, des personnes qui la composent
• fondement : a) Ce sur quoi repose "en droit" une certaine connaissance. Qui sert de base à un édificeconceptuel. Synonyme de principe.
b) Ce qui donne à quelque chose sa justification, sa légitimité.
• droit : a) Un droit: liberté d'accomplir une action (droit de vote); possibilité d'y prétendre ou de l'exiger (droit au travail, droit de grève).
b) Le droit: ce qui est légitime ou légal, ce qui devrait être, opposé aufait, ce qui est.
c) Ce qui est permis par des règles non écrites (droit naturel) ou par des règles dûment codifiées (droit positif). Le droit positif est l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les hommes dans une société donnée. Le droit naturel est l'ensemble des prérogatives que tout homme est en droit de revendiquer, du fait même de sonappartenance à l'espèce humaine (droit au respect).

Les hommes selon Rousseau ne sont pas naturellement méchant : il y a dans la nature humaine, une passion permettant de tempérer l'égoïsme (l'amour propre) : la pitié. Ainsi aucune loi ne nous dit que si un homme est en danger il faut s'efforcer de lui porter secours ; c'est une conclusion à laquelle on parvient spontanément, sansraisonnement. Du coup, l'homme dispose des moyens de fonder le droit sur autre chose qu'une décision arbitraire, que sur un ensemble de conventions. Le fondement du droit n'est alors pas relatif à chacun au sens de rigoureusement subjectif, mais il se retrouve identiquement en chaque homme. Transition : Mais il reste alors à se demander sur quel mode doivent s'articuler le droit positif et le sentiment moralet naturel de justice propre à chaque homme. Si le droit est fondé sur le droit naturel, comment se fait-il que les injustices ne cessent d'exister ? N'est-ce pas parce que le droit naturel est un idéal ? Comment penser l'articulation de l'être au devoir être ? 3-      La justice comme fondement (au sens de règle) du droit positif Précision sur le concept de fondement : celui-ci ne désigne passeulement ce qui est le point de départ ou le commencement (logique ou ontologique), mais il est aussi ce qui est au principe, au commande de ce qu'il fonde. Ainsi, on peut dire de la justice qu'elle fonde le droit en ce qu'elle est un idéal régulateur : ce qui au, sens kantien du terme, désigne ce qu'il nous est possible d'espérer.

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Chapitre I : Définition du DROIT 

Le droit est l'ensembledes règles et normes générales et impersonnelles qui régissent les rapports sociaux et génèrent des prérogatives et droits pour les personnes, susceptibles d'une exécution contrainte institutionnalisée, notamment par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l’état

a- Droit et valeurs morales
La sanction attachée à la règle de droit est ce qui distingue cette dernière des...
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