Le leasing

27511 mots 111 pages

Les incidences fiscales des normes IAS / IFRS en France Thomas Gruet - Institut supérieur du commerce de Paris
Les incidences fiscales des IAS / IFRS en France
Thomas Gruet
Expertise juridique et fiscale
Promotion 2004
Sous la direction de M. JR Pellas
Institut supérieur du commerce de Paris
A jour au 30 avril 2004
Avril 2004 1
Les incidences fiscales des IAS / IFRS en France
Thomas Gruet
Expertise juridique et fiscale
Promotion 2004
Sous la direction de M. JR Pellas
Institut supérieur du commerce de Paris
A jour au 30 avril 2004
Les incidences fiscales des IAS / IFRS en France
Thomas Gruet
Expertise juridique et fiscale
Promotion 2004
Sous la direction de M. JR Pellas
Institut supérieur du commerce de Paris
A jour au 30 avril 2004
Remerciements
Mes remerciements vont tout particulièrement à M. Jean Raphaël Pellas, Professeur permanent de fiscalité des entreprises à l'Institut supérieur du commerce de Paris, pour le soutien, l'aide et la clairvoyance qu'il m'a apportés lors de l'élaboration de ce mémoire.
Je remercie vivement M. Pascal Médard, Directeur des Affaires fiscales de Pechiney, ainsi que toute son équipe, pour le suivi et les critiques enrichissantes qu'il a portées à la rédaction de ce mémoire.
Je remercie également Me Dominique Villemot du Cabinet Villemot, Névot, Barthés et associés et Président du Groupe « Incidences fiscales » des IFRS au CNC pour l'interview et le temps qu'il a bien voulu m'accorder, ainsi que pour m'avoir fait part des fruits de sa réflexion.
Sommaire
Page de garde
Remerciements P.2
Sommaire P.3
Synthèse P.5
Introduction P.9
Développement P.13
I. Une information financière objective à sa juste valeur P.13
A. Les modifications apportées aux normes du bilan P.13
1. L'actif du bilan ou la notion de ressources contrôlées P.14
a. Immobilisations corporelles P.14
b. Immobilisations incorporelles P.20
2. Le passif du bilan P.26
a. Capitaux propres P.27
b. Provisions pour risques et charges P.27

en relation

Etude de marché des couches-culottes
11018 mots | 45 pages

Les stratégies et les perspectifs de développement de l’entreprise page 7 2) L’analyse du bilan page 8 A) Bilan de l’entreprise (Actif, Passif) page 8 B) Bilan fonctionnel, FRNG, BFR, CAF page 11 C) Ratios basées sur le bilan page 15 D) Conclusion page 18 3)….

montre plus
Cas durr
5034 mots | 21 pages

Nous avons ensuite réalisé trois simulations pour tenter d’améliorer tant le résultat que la trésorerie. Cela nous a permis de formuler des recommandations stratégiques pour que Jean Durr puisse prendre les bonnes décisions et sauver son entreprise. I. Diagnostic interne de l’entreprise pour 2011 A. Analyse du bilan 2011 ACTIF PASSIF Immobilisations 333 333,00 € Capital 166 389,00 € + investissement machine 1 000 000,00 € Réserves - 32 546,00 € -Amortissements 150 000,00 € Résultat 8 193,98 € s/s total 1 183 333,00 € s/s total 142 036,98 € Stock de : Matières et fournitures 85 000,00 € Emprunt 788 333,33….

montre plus
Portail
2379 mots | 10 pages

A. Moussamir Partiel de comptabilité générale : La facturation On vous demande de traiter en deux heures l’étude de cas suivante : Au 31/12/N-1, le bilan de la société « LE PORTAIL» sarl a été arrêté comme suit : Bilan au 31/12/N-1 Eléments Montants Eléments Montants Actif immobilisé Financement permanent Immobilisations en non valeurs Capitaux propres Frais préliminaires….

montre plus
3 cours fiabilit ou pertinence VE
949 mots | 4 pages

PASSIF Brute A&P Nette Considérons un bilan simplifié à la date du 31/12/N : Immobilisations incorporelles : Frais de R&D M 2M/5 3M/5 Brevet, licence, etc Immobilisations corporelles Capitaux propres : Capital Réserves Résultat Dettes financières K R….

montre plus
Mesdocuments ITB FRANCE IITB 1 Diaporama Finance D Entreprise
1631 mots | 7 pages

La finance d’entreprise V13 © CFPB Au 31.12.N EXIGIBILITÉ LIQUIDITÉ  Restituer le principe d’établissement comptable du bilan 2 Finance d’entreprise  Masses de l’actif IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) IMMOBILISATIONS CORPORELLES (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) ACTIF IMMOBILISÉ (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) STOCKS ET ENCOURS (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette)….

montre plus
Leasing
927 mots | 4 pages

La SA GIGA dont l’activité principale est la fabrication de micro-ordinateurs à partir de composants qu’elle obtient d’un importateur avec lequel elle a passé un contrat d’exclusivité : la société INFODIS. Elle distribue également d’autres matériels notamment des imprimantes qu’elle achète soit à son fournisseur INFODIS soit directement aux fabricants CANON, HEWLETT PACKARD... soit encore à d’autres distributeurs en gros. La société GIGA détient les immobilisations suivantes : |Immobilisations |Date d’achat |Valeur d’origine | |INCORPORELLES | | | | * Brevets : | | | | - logiciel 1 |01/01/2001 |1 900 | | - logiciel 2 |01/01/2002 |1 400 | | Total | |3 300 | |CORPORELLES | | | | * Installations techniques, materiel et | | | |outillage industriel | | | | - Banc de test des processeurs |01/01/2000 |22 000 | | - Banc d’assemblage….

montre plus
L'acomodation
324 mots | 2 pages

1. LES DIFFERENTES FONCTIONS DE L’ŒIL 1.1. L’accomodation a) De quoi s’agit-il ? L’expérience est réalisée à l’aide de l’œil réduit PIERRON.….

montre plus
CGNC
56719 mots | 227 pages

Plan comptable général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations en non valeur Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant Stocks Créances de l'actif circulant….

montre plus
La gestion à l'officine
4361 mots | 18 pages

: Concerne tout ce que possède ou ce qu’on doit à l’entreprise, 2 grandes catégories :· L’actif immobilité (biens qui resteront longtemps dans l’entreprise)· Immobilisations incorporelles telles que les brevets et fonds de commerce · Immobilisations corporelles telles que les matériels, véhicules, terrain, mobiliers· Immobilisations financières les prêts de cautions · L’actif circulant (lié à l’activité de l’entreprise)· Les stocks de marchandises ou de matières premières · Les créances clients, fiscales ou encore sociales · La trésorerie : les comptes bancaires, les valeurs en caisseLe passif : Ils représentent les dettes de l’entreprise, et certaines dettes vont financer les actifs. Il existe 3 catégories :· Les capitaux propres :· Le capital social pour les société (c’est la somme qui a été déposé par les actionnaires pour la création de l’entreprise)·….

montre plus
Mémoiresuitecorrigé
4101 mots | 17 pages

P. 9 CONCLUSION.................................................................................................................. P.11 BIBLIOGRAPHIE............................................................................................................. P.12 INTRODUCTION J'ai pu observer, lors de l'un de mes stages, une séance de mathématique sur la proportionnalité en cycle 3, et les difficultés que les élèves pouvaient rencontrer lors ceux types d'exercices. Sachant que l'un des rôles de l'enseignant est de trouver les erreurs commises par les élèves, et ensuite de pouvoir trouver une solution, afin de remédier à ces erreurs. J'ai pensé qu'il serait intéressant de trouver une solution qui permet d'éviter les erreurs possibles et habituelles des élèves.….

montre plus
Les charges locatives
418 mots | 2 pages

Les charges locatives Principe : Il existe deux types de charges : Charges récupérables : ce sont les charges plus courantes (électricité, eau chaude…) prise en charge initialement par le propriétaire mais que celui-ci peut se faire rembourser par le locataire. Charges non récupérables : ce sont les charges des services peu courants (ravalement de façade, l’élagage des arbres…) que le propriétaire doit prendre en charge, sans pouvoir se faire rembourser par le locataire.….

montre plus
Ifrs
8102 mots | 33 pages

Moulay EL Mehdi FALLOUL IAS/IFRS Les normes comptables internationales IAS / IFRS Une présentation générale Moulay El Mehdi FALLOUL 2006/2007 1 Moulay EL Mehdi FALLOUL IAS/IFRS Sommaire Introduction Chapitre préliminaire • Qui est chargé de produire les normes • Quels sont les enjeux • Pourquoi la France et les pays anglo-saxons ont-ils des normes comptables différentes ? • L’impact des normes IAS/IFRS sur les comptes ?….

montre plus
jnhghfrde
331 mots | 2 pages

Tasdawit mupamd V- agdal ‫جامعة محمذ الخامس – الرباط‬ Tasviwant n tmusniwin izrfanin, ‫كلية العلوم القانونية واالقتصادية واالجتماعية‬ tidamsanin d tinamunin ‫اكــدال‬ RbaE Université Mohammed V- Rabat - Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales - Agdal Session universitaire: Automne- Hiver 2014-2015 5ème Semestre 2015 2014 Parcours Gestion Option : Finance-comptabilité Volume Professeurs horaire semestriel Comptabilité Approfondie 50 H M. HASSAINATE Mohammed 25 H M. BACHIRI Fiscalité de l’Entreprise et Mohammed Droit des Affaires 25 H Ultérieurement 50 H Mme. LEHADIRI Politique Financière à Anissa Court Terme N° du Matières des Modules module 27 28 29 30 Finance de Marché 45 H 31 Management Stratégique 50 H 32 Recherche Opérationnelle 45 H M. ABOUCH Mohamed M. M’HIN Larbi M. BENBACHIR….

montre plus
Allemand
1158 mots | 5 pages

Bilan selon les normes allemandes Le mode de comptabilisation diverge avec le modèle français mais le bilan est proche. Actif Passif Actif immobilisé Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Capitaux propres Capital Réserves Résultat Provisions pour risques et charges Actif circulant Stocks….

montre plus
Allemand
1158 mots | 5 pages

Bilan selon les normes allemandes Le mode de comptabilisation diverge avec le modèle français mais le bilan est proche. Actif Passif Actif immobilisé Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Capitaux propres Capital Réserves Résultat Provisions pour risques et charges Actif circulant Stocks….

montre plus