Le leasing

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  • Publié le : 21 novembre 2010
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SOMMAIRE
INTRODUCTION 1 HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 1.2 2 Historique du crédit-bail :__________________________________4 Définitions générales : _____________________________________4

L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________8

2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail :___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13

L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____16 3.1 3.2 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 Traitement fiscal du crédit-bail____________________________23

3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________23 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier : ________________________________________________25 3.2.3 Etude de cas : _________________________________________28 CONCLUSION ANNEXE BIBLIOGRAPHIE

1 « La richesse consiste bien plus dans l’usage, que dans la propriété » Aristote

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INTRODUCTION

Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projetd’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises, de multinational ou de professions libérales. Son introduction au Maroc en 1965, a ouvert des opportunités aux entreprises marocaines de développer leurs structures et d’établir des plans d’investissements prometteurs. Lecrédit-bail est souvent utilisé en complément de financement bancaire. Et, on distingue deux types: le crédit-bail mobilier et le crédit-bail immobilier. L’entreprise marocaine préfère de plus en plus ce mode de financement pour les avantages qu’il offre. De ce fait, la législation marocaine a développé à son tour l’arsenal juridique réglementant le marché du crédit-bail. De même, l’administration fiscale ainstauré un système avantageux et évolutif. Ainsi, se justifie le choix de ce sujet « Les aspects économiques et fiscales du crédit-bail ». Par conséquent, le présent rapport dévoile l’intérêt économique et les aspects fiscaux du crédit-bail en trois parties :  La première partie, on présente un aperçu de l’histoire du crédit-bail et ses débuts au Maroc. Puis, on donne les différentesdéfinitions du crédit-bail et son cadre juridique.  La seconde partie montre l’intérêt économique du crédit-bail, ses caractéristiques, ses avantages et ses risques.  Enfin, la troisième partie décrit la comptabilisation appropriée au crédit-bail et son traitement fiscal au Maroc appuyé par des exemples et une étude de cas.

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HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 1.1 Historique ducrédit-bail :

L’histoire du leasing est très ancienne, l’idée de location au bail remontant à 7000 ans environ. C’est dans les années 50 que naît aux Etat unis le crédit bail sous la dénomination de leasing. Depuis longtemps les industrielles pouvaient louer, assez facilement, les matériels nécessaires à certains besoins de leur activités : machine comptable, calculateur, et moyens de transport(camions, remorques, etc.). Les établissements qui offraient ces locations étaient des filiales ou des départements spéciales des firmes qui produisaient ces matériels. Dans les années 60, ce mode de financement franchissait l’Atlantique pour atteindre le Royaume Unis puis la France (1962) où il prend le nom de « crédit-bail ». Peu de temps après, en 1965, le crédit-bail est introduit au Maroc à...
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