Le mariage dans les projets de cambacérés

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  • Publié le : 23 mars 2011
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Le mariage – dans les projets de Cambacérès

"Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce quivivra éternellement, c'est mon Code civil." Ainsi s'exprimait Napoléon Bonaparte à Sainte Hélène. En effet son code civil a été promulgué le 20 mars 1804. Pourtant cette œuvre toujours utilisée deuxsiècles plus tard a connu de nombreux troubles et des rebondissements. Le code civil devait être créé pour diffuser des nouvelles idées et ne pas faire référence à l'ancien droit qui était régi par ladistinction entre les pays de droit coutumier et les pays de droit écrit, la France était divisé en 60 pays de coutumes générales et 300 coutumes qui varient d’une province à l’autre. L’Ancien Régime aégalement été aboli en raison de ces parfaites inégalités (privilèges, droit suprême de la religion…) Au lendemain de la Révolution Française de 1789, l'Assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu'ilsera fait un Code des lois civiles du royaume, le code civil a pour ambition de représenter l’aboutissement d’un siècle de pensée en Europe et Amérique du Nord, en ce qu’il représente les fondementsdu droit privé, la souveraineté de la Loi, l’exclusion de la coutume et la neutralité de l’Etat vis-à-vis de la religion ainsi inventer un droit pour l’individu, au contraire des groupes, etcorporations qui sont au cœur de l’ancien droit. La Convention charge tout naturellement le Comité de Législation de lui présenter un projet de Code civil. Cambacérès, son président, s'attelle à une tâche quidevait durer une dizaine d'années. Jean-Jacques Régis de Cambacérès fameux juriste de formation et homme des Lumières, propose trois projets de Code Civil (1793, 1794, 1796) mais ces projets vont êtreavortés en raison de la certaine instabilité qui règne sur la France à cette époque-là. En plus de la fragilité du pays, certains désaccords apparaissent et viennent bouleverser la création du...
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