Le mariage homosexuel

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  • Publié le : 28 avril 2011
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Sujet : « Pour ou contre le mariage homosexuel ? »

Le mariage est une union légitime d’un homme et d’une femme en vue de vivre en commun et de fonder une famille, un foyer (désigné comme étant l’institution même du mariage) ; tel est la définition donnée par le livre de vocabulaire juridique de Cornu. C’est donc un acte juridique solennel qui se différentie des unions libres tellesque le concubinage ou le célibat d’où des sanctions qui sont différentes d’un pays à l’autre. Dans le cas de la France, cela est pris en charge par le Code civil les lois religieuses ou par la coutume. Ainsi cette prise en charge par le met en place des sanctions telles que la dissolution d’un mariage ou alors condamnation à des dommages-intérêts. Cependant, depuis 2001, la conception du mariagea évolué car d’après le droit Européenne, les sociétés ont aussi évoluée et d’où la nécessité de pendre en compte cette évolution et depuis 2001 à 2006 des pays comme l’Espagne, les Pays-Bas, la Belgique, le Canada ou encore l’Etat du Massachusetts et l’Afrique du Sud ont permis le mariage homosexuel tout comme celui des hétérosexuels. Malgré ces changements, la conception du mariage deshomosexuels a-t-elle pour autant changée ? Aujourd’hui encore malgré ces évolutions dans toutes nos sociétés, il n’ya, cependant que la Cour Européenne des Droit de l’Homme qui accepte le mariage entre des personnes de même sexe (II) mais au-delà de toutes ces perceptions, nos idées restent encore entachées par cette vision du mariage qui ne peut se faire qu’entre deux personnes issues de sexe différentet qui s’unissent afin de mettre en place une structure d’accueil pour les enfants à venir (I) ce qui ne peut être le cas des homosexuels.

I- EXCLUSION DU MARIAGE HOMOSEXUEL.

Malgré les diverses avancées des homosexuels en matière de reconnaissance, de libertés et de droits, certaines sociétés ne sont pas prêtes à ce que l'on touche leurs institutions en ce qui concerne lemariage et ce, malgré des avancées jurisprudentielles. Notamment la société Française exprime clairement son refus d’admettre l’union de personnes de même sexe (A) cependant, elle omet des nuances face à cette affirmation (B).

A- L’exclusion du mariage entre deux personnes de même sexe.

Selon le législateur français, il n’y avait pas d’importance à préciser dans le Code civilqu’il différence de sexe s’imposait au regard du mariage que l’on pouvait contracter car l’article 144 du Code civil dispose que l’homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant 18ans. Cependant, la vision du mariage homosexuel peut être d’origine morale ;on peut donc distinguer deux approches du mariage : naturaliste (1) et spirituelle (2).
1- L’accès au mariage limité par la nature.Etant donné que le mariage ne soit pas explicitement définit par le Code civil, cela relève selon le législateur d’une évidence que le mariage serait une union entre un homme et une femme car c’est ainsi que la nature a fait l’homme et ainsi, il relève de l’intérêt public de respecter ce qui a été établit naturellement. A travers l’union du mariage, l’homme et la femme seront amenés àfaire des « enfants robustes et bien conformés » (doc 13) d’où le fait que la différence de sexes qui doit subsister entre les personnes qui souhaitent se marier. Cependant cette différence ne saurait être expliquée car c’est la nature qui a établit ces règles et il importe aux législateurs de la suivre car c’est grâce à elle que l’équilibre de la société pourra être préservé. Ces différences liées àla nature seraient dans un certain cas liées aussi à la culture d’où une nécessité de lutter contre l’inceste et d’établir des filiations entre ascendants et descendants car le droit Français lutte contre tout mariage à caractère incestueux et ces empêchements sont régis par les articles 161 à 164 du Code civil. Ainsi on peut constater que le droit Français limite excessivement l’accès au...
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