Le milieu du transport maritime

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  • Publié le : 25 juillet 2011
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INTRODUCTION
Le monde du 21e siècle est largement dominé par la libéralisation des échanges qui touchent à tous les domaines de l’activité économique mondiale. La nécessité de déplacer les marchandises et aussi les personnes aura donné une place prépondérante au secteur des transports de nos jours. Cependant, les caractéristiques des transports internationaux et des communications, les besoinsde la recherche scientifique, les nécessités militaires ont très tôt, conduit les Etats à revendiquer l’accès libre à des zones étendues de l’espace terrestre et surtout maritime. De ce fait, certaines espaces échappent à toute appropriation nationale et font l’objet d’une réglementation avant tout internationale. Ainsi, le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles juridiquesrelatives à l’utilisation des espaces maritimes c'est-à-dire les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle par les sujets du droit international, au premier rang desquels figurent les Etats. Par contre le droit maritime, auquel nous nous intéressons pour l’élaboration de ce projet professionnel, et plus particulièrement le domaine du transport maritime, est au sens large, l’ensemble desrègles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur mer. Ce n’est pas la nature des règles qui détermine l’étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps on a considéré que les conditions particulières de cette navigation imposent des règles particulières. Le droit maritime à caractère commercial, original, traditionnel, emprunte à plusieurs disciplines mais, malgré ladiversité de ses activités dans ses aspects publics et de droit privé, il y a une unité de ce droit. Il influe ou régit plus ou moins complètement le transport maritime qui consiste à déplacer des marchandises ou des hommes par voie maritime, le travail des équipages et des dockers, la sécurité, la prévention marine, etc…Il a aussi une influence sur le droit du littorale, de l’exploitation desocéans. L’importance pratique de cette branche du droit se mesure dans un pays au développement de la marine marchande ou à l’intensité du mouvement des ports et du commerce international. En effet, le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises (marine marchande). Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait del'essor de l'aviation commerciale.IL subsiste de manière significative dans seulement deux créneaux importants : les traversées courtes et les croisières. On peut y ajouter pour être complet les voyages d'exploration scientifiques et les courses sportives, qui ne relèvent cependant pas à proprement parler du transport. Le transport maritime est par nature international, sauf parfois dans sesfonctions de cabotage le long des côtes d'un pays.
Pour parler de droit maritime, nous pourrions analyser les règles relatives : au navire, au gens de mer(les marins), à l’exploitation du navire, aux évènements de mer et enfin aux assurances maritimes. Mais pour mener à bien l’élaboration de ce projet, nous nous contenterons de présenter successivement les généralités du milieu du transportmaritime(I), les intervenants dans ce secteur(II) et en dernier lieu

PREMIERE PARTIE
IL s’agit dans cette première partie de présenter les généralités du milieu du transport maritime.
I-Généralités du transport maritime
A-Présentation du secteur
L'industrie du transport maritime n'est pas homogène, mais elle est constituée de plusieurs sous secteurs, qui sont soumis à des régimes réglementaires etcommerciaux différents et dont les besoins sont desservis par différents types de navires spécialisés. Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes pour l'essentiel par voie maritime, même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement...
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