Le modele parlementaire francais

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  • Publié le : 14 décembre 2010
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Le modèle parlementaire français

Le régime parlementaire français ne se comprend que par référence aux expériences passées. Son apparition coïncide avec le moment où le pouvoir monarchique déclinant va devoir composer avec des organes représentatifs du peuple, qui eux sont en expansion. La révolution française est le point de départ de cette évolution en France, puisque la séparation despouvoirs (loi du 16 et 24 aout 1790) joue un rôle très important dans le modèle parlementaire français. Pourtant la France a mis plus d'un siècle et demi pour aboutir a un modèle de parlement stable.
Le modèle parlementaire est un modèle de direction des États prisé par les démocratie et à la fois une protection contre les tentations de dérive autoritaire des dirigeants. Le modèle parlementaire acomme base une séparation souple des pouvoirs c'est a dire qu'il a des domaines en communs avec l'exécutif et dispose de moyens de pressions réciproques. Il y a donc une collaboration des pouvoirs.
Le pouvoir exécutif y est bicéphale (le gouvernement fait la liaison entre le parlement et le chef de l'État).
Au regard de l'évolution du parlement a travers différentes périodes précises, depuis sanaissance a nos jours, il est intéressant de se poser la question, comment l'instabilité parlementaire de la fin du 18e a en un siècle et demi acquis la stabilité par l'équilibre des pouvoirs?
Dans une première partie nous allons développer la naissance de l'expression du peuple a travers trois grandes phases, dans une seconde partie nous développerons la stabilité grâce a l'équilibre des pouvoirs.I – D'une naissance agitée de l'expression du peuple...

Nous distinguerons dans cette partie trois grandes phases : 1791, un parlement dominant (A), Exécutif dominant (B) et enfin Naissance d'un parlementarisme dualiste (C)

A – 1791, un parlement dominant (phase 1: 1789-99)

En mai 1789 les états généraux se réunissent a Versailles, convoqués par Louis XVI. Les états généraux, sont uneassemblée provisoire et consultative qui est convoquée uniquement en temps de crise. Ceux ci étaient organisés par ordres, chaque ordre désigne ses délégués et les munit d'un mandat impératif, on décide de doubler la représentation du Tiers État, malgré que le vote par tête soit retenu (Tiers État 600, clergé 300 et noblesse 300). Les délégués du Tiers État (aux états généraux) vont décider de seconstituer assemblée nationale, avec quelques délégués du clergé et de la noblesse, ainsi on passe d'un mandat impératif a une conception représentative. Donc on rend la souveraineté nationale, l'assemblée étant le représentant de la volonté de la « nation » (terme de Sieyes). La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen déclare nécessaire une Constitution reposant sur la séparation despouvoirs. Les représentants sont le roi et le corps législatif, ils se partagent le pouvoir, mais cette répartition est inégale, le roi ne dispose que d'un droit de veto suspensif sur la loi, alors que l'assemblée unique, elle, détient un pouvoir législatif important (il empiète sur les compétences traditionnelles de l'exécutif). D'autre part l'assemblée ne peut être dissoute, et le roi estintouchable. Cela dit les ministres sont responsables pénalement devant l'assemblée, ils dépendent du roi. L'assemblée suspend le roi, elle confie l'exécutif à un « conseil ». L'assemblée convoque un convention, celle ci des son élection supprime la monarchie et proclame la république ( 20 septembre1792).

On peut donc dire que dans cette première phase, il n'y a qu'une séparation des pouvoirs defaçades, étant donné l'inégalité de moyens entre le roi et l'assemblée. Cet échec de régime parlementaire laisse la voie libre a un tout nouveau genre de pouvoir.

B – L'exécutif dominant (phase 2: 1799-1815)

La Constitution du 13 décembre 1799, fixe le cadre de la dictature de Napoléon Bonarparte.
Le régime repose sur la primauté de l'exécutif, entièrement concentré entre les mains de...
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