Le modele parlementaire francais

1230 mots 5 pages
Le modèle parlementaire français

Le régime parlementaire français ne se comprend que par référence aux expériences passées. Son apparition coïncide avec le moment où le pouvoir monarchique déclinant va devoir composer avec des organes représentatifs du peuple, qui eux sont en expansion. La révolution française est le point de départ de cette évolution en France, puisque la séparation des pouvoirs (loi du 16 et 24 aout 1790) joue un rôle très important dans le modèle parlementaire français. Pourtant la France a mis plus d'un siècle et demi pour aboutir a un modèle de parlement stable. Le modèle parlementaire est un modèle de direction des États prisé par les démocratie et à la fois une protection contre les tentations de dérive autoritaire des dirigeants. Le modèle parlementaire a comme base une séparation souple des pouvoirs c'est a dire qu'il a des domaines en communs avec l'exécutif et dispose de moyens de pressions réciproques. Il y a donc une collaboration des pouvoirs.
Le pouvoir exécutif y est bicéphale (le gouvernement fait la liaison entre le parlement et le chef de l'État).
Au regard de l'évolution du parlement a travers différentes périodes précises, depuis sa naissance a nos jours, il est intéressant de se poser la question, comment l'instabilité parlementaire de la fin du 18e a en un siècle et demi acquis la stabilité par l'équilibre des pouvoirs?
Dans une première partie nous allons développer la naissance de l'expression du peuple a travers trois grandes phases, dans une seconde partie nous développerons la stabilité grâce a l'équilibre des pouvoirs.

I – D'une naissance agitée de l'expression du peuple...

Nous distinguerons dans cette partie trois grandes phases : 1791, un parlement dominant (A), Exécutif dominant (B) et enfin Naissance d'un parlementarisme dualiste (C)

A – 1791, un parlement dominant (phase 1: 1789-99)

En mai 1789 les états généraux se réunissent a Versailles, convoqués par Louis XVI. Les états généraux, sont une

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