La seigneurie banale Droit de banc (> banum) : pouvoir que possède le seigneur d’encadrement, de contraindre, de punir. Il appartenait avant au roi mais au cours de la dégradation de la M carolingienne, il a été transféré. Il s’exprime par des manifestations de domination du seigneur sur l’ensemble de ses dépendants (petits vassaux, paysans appelés les manants). On trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes…
Le droit de ban est d’abord un pouvoir justicier qui s’exerce à travers le tribunal seigneurial. Qui siège ? Selon bon plaisir du seigneur : il convoque ceux qu’il juge bons. Ce tribunal exerce la justice du seigneur sur tous les dépendants : on recourt * aux appels aux témoins * aux coutumes locales * aux ordalies (= coupable soumis au seigneur au jugement divin) ex. on immerge dans cuve d’eau, marcher su braises, s’il s’en sort, protégé de Dieu donc innocent. Elles disparaissent peu à peu cependant. * aux duels judiciaires : 2 personnes s’opposent : le vainqueur du duel remporte le jugement car ça veut dire que Dieu est de son côté L’exercice de la justice est très important pour le seigneur puisqu’elle rapport le prestige mais surtout des profits non négligeables : quand quelqu’un se présente en procès, il doit payer. Ce n’est pas une justice gratuite. Une partie de l’amende va à la victime et l’autre est retenue par la cours seigneuriale. Le droit de justice est un droit auquel el seigneur tient énormément et il y a de nombreuses querelles entre seigneurs pour savoir quelles sont les limites de territoire. Il y a des justices de seigneurs laïques et des justices de seigneurs ecclésiastiques. En échange de la protection du seigneur, les dépendants paient relativement cher * taxes sur les marchandises : les tonlieux * droit de gîte et de réquisition * taxes concernant la garde du château * droits sur les transactions * les « banalités » =