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Fraude et contrefaçon Cemac et Uemoa, même combat
le Vendredi 5 Septembre 2008 à 15:10 | Lu 3918 fois

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En Afrique, l’UEMOA, la CEMAC et en partie l’Afrique de l’Est sont les régions les plus frappées parla problématique de la contrefaçon et la fraude. Une étude commanditée il y a quelques mois par l’Association Industrielle Africaine (AIA) et analysant la situation dans la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), rend compte de l’impact du phénomène qui n’épargne aucune desdites régions pour lesquelles une certaine collaboration active et une adaptation permanente deslégislations sont nécessaires.

Source : sudonline

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Lien recommandé Viagra, sacs de luxe, articles de luxe, pièces détachées,etc. Ce sont-là quelques exemples de produits les plus contrefaits au Cameroun. Une étude commanditée, il y a quelques mois, par l’Association Industrielle Africaine (AIA) et analysant la situation dans la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), rend ainsi compte de l’impact du phénomène qui n’épargne aucune des régions de l’UEMOA, la CEMAC et en partie l’Afrique de l’Est.Aussi, les pertes fiscales et douanières sont très élevées du fait de la contrefaçon et de la contrebande des produits au Cameroun. Les statistiques relevées sur la base des déclarations des acteurs économiques interrogés dans le cadre de cette étude, font état d’1 milliard de FCfa de pertes fiscales du fait seul des produits de confiserie. Près de 6 milliards FCFA de perte sur les cigarettesdont l’impact sur le marché représente près de 7%. Les actions entreprises par les uns et les autres vont des saisies aux campagnes d’affichage, des actions en justice, etc. Sur les pièces détachées, on apprend que près de 68% des pièces détachées importées sont fausses.

Or, il existerait plus de 76.000 espèces de pièces détachées identifiées. Quant aux logiciels, le problème est plus complexe,car il s’agit de produits immatériels. Une grande partie des ces logiciels est contrefaite à travers Internet et représente 84% du marché.

Les oeuvres de l’esprit ne sont pas en reste. Près de 90% des oeuvres de l’esprit seraient piratées, ce qui représente 8,4 milliards de FCfa qui échappent aux recettes fiscales du Cameroun.

La fraude douanière : une problématique évolutive.

Le phénomènede la fraude est d’autant plus répandu qu’il existe des produits sur le marché sans que des traces soient détectées à la douane. C’est le cas des vins, spiritueux et champagnes. Au port de Douala par exemple, il est établi, selon la présentation des transporteurs et transitaires, que seul 30% des conteneurs sont soit inspectés soit scannés. Il existe toujours une difficulté réelle d’établir descritères de sélection et de ciblage de conteneurs à inspecter.

Selon les douanes, la problématique de la fraude est de plus en plus la préoccupation des douaniers qui, depuis 2005, ont intégré dans leur stratégie de lutte des protocoles d’accord avec les privés qui ont contribué à faire des saisies. Mais il n’existe pas de base légale, pas assez d’échange d’informations entre la douane et les...
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