Le parlement anglais

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  • Publié le : 15 décembre 2010
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Le Parlement Anglais

Introduction
Le Parlement Anglais est l'institution législative suprême au Royaume-Uni et dans les territoires britanniques d'outre-mer (lui seul détient la souveraineté parlementaire). À sa tête, se trouve le monarque. Le parlement est bicaméral cela veut dire l'organisation du pouvoir législatif est exercée par deux assemblées et comprend une chambre haute : la Chambredes Lords, et une chambre basse, la Chambre des communes. Les origines du parlement anglais remontent à l'assemblée saxonne du Witenagemot. En 1066, avec la conquête de l'Angleterre par Guillaume le Conquérant, il apporte du continent le système féodal, dans lequel il prend soin de demander régulièrement l'avis d'un conseil composé de tenants-en-chef (vassaux) et d'ecclésiastiques avant d'établirles lois. En 1215, par la Magna Carta, le roi Jean Sans Terre octroie aux tenants-en-chef la garantie de leurs droits féodaux. Les libertés des villes contre l’arbitraire royal, établi que le roi ne peut percevoir ni collecter aucun impôt à l'exception des impôts féodaux auxquels ils étaient habitués jusque-là, et institue le contrôle de celui-ci par le Grand Conseil du Royaume, conseil qui peu àpeu va évoluer vers un parlement. C'est en 1295 que le roi Édouard Ier convoquera pour la première fois un Parlement modèle comprenant des membres du clergé et de l’aristocratie, ainsi que des représentants des divers comtés traditionnels d'Angleterre, afin de discuter des différents problèmes du royaume. Nous en sommes venu a nous demander comment se compose le parlement anglais que nousconnaissons de nos jours ? Dans une première parti nous étudierons, La chambres des Lord, puis dans une seconde la chambre des Communes.


Le palais de Westminster, également désigné sous le nom de Chambres du Parlement est le lieu où siègent la Chambre des communes et la Chambre des Lords du Royaume-Uni.

La chambre des Lords : Introduction
• Histoire
C’est sous le règne d’Edouard III que leparlement alors composé d’une seul chambre se sépara et forma alors la chambre des Lords ou se réunirent les Nobles et le Clergé.

• Election
La chambre des Lords est une Haute Chambre dont les membres ne sont pas élu appart les pair héréditaire, afin d’accéder a un statu de pair, la seul condition demander est d’avoir un âge minimum de 21 ans et d’obtenir son titre de pair par l’hérédité.

•Rôle
La chambre des Lords a pour fonction principale l'examen et la modification de projets de loi. Elle y consacre environ les deux tiers de son temps. Mais elle a aussi un grand nombre de fonction comme :
- Les membres de la chambre des Lords interpellent le gouvernement à travers des questions qu'ils sont chargés de poser par oral ou par écrit.
- La façon dont le gouvernement mène sa politiquepeut donc être discutée ouvertement et régulièrement dans les chambres.
- Initiative législative, sauf en matière de lois de finances.
- Droit d'amendement c'est-à-dire le droit d’une modification, soumise au vote d'une assemblée, apportée à un projet de loi ou à une loi, sauf en matière fiscale et budgétaire.
- Organisation de débats généraux un mercredi par mois, sont organisés deux courtsdébats d'une durée de 2 heures 30 maximum.
- Déclarations Le gouvernement peut faire des déclarations sur des problèmes importants ou urgents, suivies d'un questionnement pour une durée limitée du ministre intéressé.
- La Chambre des Lords forme des commissions restreintes spécialisés, composés de membres aux connaissances requises. Il existe des commissions sur des sujets aussi divers que l'Unioneuropéenne, la science et les technologies.

• Composition
Depuis le début de l'année 2008, La Chambre des Lords compte, un Lord Chancelier Kenneth Clarke qui président la chambre, 780 membres : 620 pairs à vie : Les « Pairs à vie » sont des membres de la Chambre des Lords nommés à vie mais dont l'appartenance à la Chambre des Lords ne peut pas se transmettre à leurs descendants. Grâce au...
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