Correction td n° 6 : la fonction présidentielle sous la Vème république est-elle conforme au régime parlementaire ?
Il faut qu’il y soit de la cohérence
Introduction :

Le régime parlementaire né en Angleterre constitue une application souple du principe de séparation des pouvoirs et d’équilibre des pouvoirs. Ce régime postule une collaboration entre les pouvoirs de l’Etat qui se manifeste essentiellement par l’existence de deux mécanismes que sont la responsabilité politique du gouvernement devant le parlement car dès 1988 la souveraineté est entre les mains du parlement et deuxième mécanisme droit de dissolution par le pouvoir sur le législative sur l’exécutif. Dans le régime parlementaire on distingue deux pouvoirs législatif qui est le représentant et l’exécutif est le commit du législative qui fait exécuter les lois. L’exécutif dans un régime parlementaire est un exécutif bicéphale cad à deux têtes qui est le chef de l’Etat et le chef du gouvernement. On constate que dans le régime parlementaire le chef de l’Etat a un rôle symbolique étant un arbitre alors que le chef du gouvernement est le véritable détenteur du pouvoir exécutif c’est pour cela qu’il est responsable devant le parlement.

La fonction présidentielle sous la Vème république. En 1958, conformément à la loi du 3 juin 1958 les rédacteurs avaient pour mission de mettre en place un régime parlementaire. en 1958, le régime qui a mis en place est un régime parlementaire et conformément à la doctrine parlementaire la fonction présidentielle respecte globalement l’idéal du parlementarisme. Parce que en 1958, il fallait fait des concessions au GDG donc on avait octroyé plus de pourvois au président de la Vème plus important que d’un régime parlementaire classique. Si on se réfère à la C la logique parlementaire est respecté en ce que le pouvoir ex appartient au gouvernement art 20 et que le président exerce en dépit de quelques concessions un rôle d’arbitre art 5 de la C. mais la c de 1958