Le patrimoine

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  • Publié le : 12 novembre 2011
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« Le patrimoine n’est plus lié à l’homme, l’homme est lié au patrimoine ».
Pour la majeur partie des personnes la notion de patrimoine évoque en générale un ensemble de richesse et de bien accumulé par l’individu. Mais la notion de patrimoine est plus large, en effet on peut parler de patrimoine culturel, patrimoine génétique et bien d’autres.
Cependant la notion de patrimoine, garde unesignification juridique précise, alors même que le droit positif, le code civil ne l’évoque que indirectement.
Mais d’abord rappelons même ce qu’est le patrimoine. Deux juristes du XIX siècle, Aubry et Rau, définissent le patrimoine comme «  l’ensemble des biens d’une personne, envisagé comme formant une universalité dans laquelle actif et passif ne peut être dissocié »
Mais alors, est-ce que lePatrimoine est il seulement un contenant ou bien est il aussi rattaché à son titulaire?
Il est alors intéressant d’approfondir la notion de patrimoine a travers la théorie classique du Patrimoine (I), mais aussi discuter sur le lien entre le Patrimoine et la personne (II).

I- La théorie classique du Patrimoine

Si la notion de patrimoine est une notion large il est alors important de définir cequ’est le patrimoine (A) et d’approfondir la notion universalité juridique du patrimoine (B).

A -Définition du Patrimoine:

La théorie classique du Patrimoine nous vient de deux juristes du XIX° siècle, Aubry et Rau . Cette théorie est étymologiquement le droit qui vient du père. D’après ces juriste le Patrimoine est« l’ensemble des biens ou des obligations d’une personne, formant uneuniversalité dans laquelle, actif et passif ne peut être dissocié. ». Le Patrimoine est un cadre, un contenant qui comprend l’ensemble des droits et des obligations ayant une valeur pécuniaire appartenant à une personne.
Le terme ensemble permet d’insister sur le contenant plus que sur le contenu. On dit que le Patrimoine est une universalité, qui témoigne de cette idée de groupement. Ces droits et cesobligations sont liés entre eux : le droit (actif du patrimoine) va devoir répondre des obligations( du passif). Il y a une corrélation entre actif et passif: l’actif doit servir à payer le passif. Ce qui signifie que la personne à qui on doit de l’argent (créancier) va pouvoir saisir nos biens (notre actif) à hauteur de la dette. C’est le droit de gage général. Il y a un droit sur l’ensemble denos droits qui figure dans notre patrimoine. Le droit de gage revient au créancier chirographaire: un créancier qui n’a pas de sureté, de garantis particulière.
Le droit est évaluable en argent, autrement dit , les droit et obligations non évaluables en argent ne font pas partie du patrimoine: ce sont des droit extrapatrimoniaux. En revanche ils peuvent avoir des conséquences financières parexemple si quelqu’un porte atteinte à notre respect à la vie privée, on va pouvoir demander des dommages et intérêts.
Le droit patrimonial appartient à une personne. Il y a un lien très fort dans la théorie classique entre la personne et le patrimoine.

B- Le patrimoine : une universalité juridique

Il est un tout dans lequel les éléments sont interchangeables, il y a une corrélation entrel’actif et le passif du patrimoine. Le patrimoine est l’ensemble de biens et d’obligations dont chaque personne est titulaire et envisagé comme formant une universalité de droit c’est-à-dire une unité juridique. C’est l’article 2284 du code civil qui énonce la théorie du patrimoine, « quiconque s’est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers etimmobiliers, présents et à venir. »
La principale conséquence résultant de l’universalité des éléments du patrimoine est le lien qui existe entre passif et passif. Les éléments actifs d’un patrimoine par exemple les droits de propriété et les droits de créance, sont liés aux éléments passifs, c’est-à-dire aux dettes de la personne. L’ actif répond du passif, en conséquence les créancier de la personne...
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