Le plan comptable des assurances

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ISCAE

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C)

MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE

LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION

Président du jury Directeur de recherche Suffragants

DÉDICACE

Jedédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute Ma famille qui m’ont tous soutenu pour concrétiser ce travail.

REMERCIEMENTS

J’exprime ma gratitude la plus sincère à Monsieur Abdelaziz ALMECHATT, qui m’a permis de concrétiser l’idée d’élaborer un mémoire d’expertise comptable grâce à ses conseils, son écoute et sa disponibilité. Jeremercie le staff de PricewaterhouseCoopers pour sa précieuse aide et son soutien. Je remercie l’ISCAE, sa Direction, son staff administratif et son corps professoral, aussi bien celui du Cycle Normal que celui du Cycle d’Expertise Comptable. Je les remercie tous de leurs efforts et leur sérieux. Je remercie tous ceux qui m’ont soutenu.

Le plan comptable des assurances : examen des insuffisancespar rapport aux spécificités du secteur et propositions d'amélioration

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Le plan comptable des assurances : examen des insuffisances par rapport aux spécificités du secteur et propositions d'amélioration

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Le plan comptable des assurances : examen des insuffisances par rapport aux spécificités du secteur et propositions d'amélioration
SOMMAIRE LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS 5 INTRODUCTION 7 CHAPITRE PRELIMINAIRE : CADRE GENERAL DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE DES ASSURANCES 12 PREMIERE PARTIE LESREGLES D’EVALUATION TITRE 1 37 37 38

LES PROVISIONS TECHNIQUES 38 CHAPITRE 1 : MODELES DE MESURE ET HYPOTHESES DE CALCUL PROPRES A LA REGLEMENTATION MAROCAINE FACE A L'EVOLUTION DES NORMES INTERNATIONALES 39 CHAPITRE 2 : LES IMPERFECTIONS PROPRES AUX REGLES MAROCAINES 74 TITRE 2 106

LES PLACEMENTS 106 CHAPITRE 1 : DIVERGENCES ENTRE LES NORMES MAROCAINES ET LES NORMES INTERNATIONALES 114 CHAPITRE2 : PROPOSITIONS D'AMELIORATION DES REGLES EXISTANTES 153 CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE DEUXIEME PARTIE LES REGLES DE PRESENTATION CHAPITRE PRELIMINAIRE : GENERALITES SUR L'INFORMATION FINANCIERE PRODUITE PAR LES ENTREPRISES D'ASSURANCE TITRE 1 LE CADRE GENERAL DES ETATS DE SYNTHESE CHAPITRE 1 : INFORMATIONS A CARACTERE QUALITATIF CHAPITRE 2 : INFORMATIONS QUANTITATIVES TITRE 2 LES INFORMATIONSSPECIFIQUES AUX OPERATIONS D'ASSURANCE CHAPITRE 1 : LES APPORTS DU PCA CHAPITRE 2 : LE BILAN ET LES INFORMATIONS RATTACHEES CHAPITRE 3 : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES ET LES INFORMATIONS RATTACHEES CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE CONCLUSION GENERALE SYNTHESE DES PROPOSITIONS POUR AMELIORER LA REGLEMENTATION COMPTABLE DE L'ASSURANCE 168 169 169 169 176 176 176 184 191 191 191 192 199 201 202203

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LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
ALM APCA Arrêté du 10 juin 1996 Asset and Liability Measurement (ou modèle de mesure des actifs et passifs) Ancien plan comptable des assurances Arrêté du Ministre des finances n° 369-95 du 23 Moharrem 1417 (10 juin1996) relatif aux garanties financières et aux documents et comptes-rendus exigibles des entreprises d'assurances, de réassurances et de capitalisation ( BO du 20/06/1996), modifié par arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n°590-97 du 28 chaabane 1418 (29 décembre 1997)BO n°4558 du 05/02/1998, par arrêté du ministre de l'économie et des finances...
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